Arrêtés, décisions et délibérations

24-086-Mise à la réforme d’une scène mobile

Télécharger

24-085-Compte rendu de l’exploitation des marchés d’approvisionnement dans le cadre de la Délégation de Service Public pour les exercices 2021 et 2022

Télécharger

24-084-Délégation de Service Public pour la restauration scolaire et municipale – Signature d’un avenant n°2

Télécharger

24-083-Délibération-Personnel Communal - 2024 - Mise à jour du tableau des effectifs n°2 de la VILLE

Télécharger

24-082-Délibération-Gestion du jardin Guy de la Brosse – Signature d’une convention avec l’association « Ça sème au quartier »

Télécharger

24-081-Délibération-Verger du parc du Gros-Buisson – Signature d’une convention avec l’association « « Ça sème au quartier »

Télécharger

24-080-Délibération-Signature d’une convention de mise à disposition gratuite d’une salle du Centre Social l’Amandier à destination de l’association Abrihandicap

Télécharger

24-079-Délibération-Renouvellement de l’accueil des personnes condamnées à des peines de Travail d’Intérêt Général dans le cadre de la prévention de la délinquance

Télécharger

24-078-Délibération-Signature d'une convention de partenariat et de réciprocité entre la ville de Yerres et la ville de Vigneux-sur-Seine relative à la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré

Télécharger

24-077-Délibération-Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Judo Club Olympique de Vigneux sur Seine et la Commune de Vigneux sur Seine (J.C.O.V.)

Télécharger

24-076-Délibération-Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Entente Cycliste de Montgeron-Vigneux-sur-Seine et la Commune de Vigneux sur Seine (E.C.M.V.)

Télécharger

24-075-Délibération-Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Football Club Olympique de Vigneux sur Seine et la Commune de Vigneux sur Seine (F.C.O.V.)

Télécharger

24-074-Délibération-Budget CMPP – Vote du budget primitif pour l’année 2024

Télécharger

24-073-Délibération-Budget Ville – Maintien de garantie d’emprunt

Télécharger

24-072-Délibération-Budget Ville – Constatation d’extinction de créances

Télécharger

24-071-Délibération-Budget Ville - Mise en place d’une provision pour créances douteuses de plus de 2 ans

Télécharger

24-070-Délibération-Budget Ville – Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables

Télécharger

24-069-Délibération-Budget Ville – Vote du budget primitif pour l’année 2024

Télécharger

24-068-Délibération-Budget Ville – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2024

Télécharger

24-067-Délibération-Reprise par anticipation des résultats 2023 de la Commune

Télécharger

24-062-Décision-Jeunesse – Signature d’un contrat d’organisation d’un séjour d’été

Télécharger

24-061-Décision-Espaces Verts – Entretien du milieu aquatique, des jets d’eau, et de la cascade du lac Château Frayé

Télécharger

24-063-Décision-2023-13 – Marché d’impression du journal municipal, de brochures, de cartons, d’affiches et de calicots - Lot 2 – Impression de cartons, affiches et calicots - Avenant n°1.

Télécharger

24-064-Décision-MF20-05 : Achats de fournitures, de produits, d’accessoires, d’outillages, de matériels et de matériaux– Avenant n°3 – Lot 2 – Fourniture de matériel électrique

Télécharger

24-065-Décision-2022-25 – Assurances dommages aux biens et risques annexes et flotte automobile et risques annexes lot 1 : dommages aux biens et risques annexes – avenant 1

Télécharger

24-066-Décision-2022-25 – Assurances dommages aux biens et risques annexes et flotte automobile et risques annexes lot 2 : Véhicules à moteur et risques annexes – avenant 1

Télécharger

24-059-Décision-2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du château des Acacias - Lot 4 : Chauffage – Ventilation - Plomberie – Avenant 1

Télécharger

24-058-Décision-Demande de subvention auprès de la Région Ile de France au titre du Bouclier de sécurité « Soutien à l’équipement en vidéoprotection »

Télécharger

24-060-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’un audit énergétique et d’un plan pluriannuel des travaux (PPT) de l’école élémentaire Louis Pasteur

Télécharger

24-060-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’un audit énergétique et d’un plan pluriannuel des travaux (PPT) de l’école élémentaire Louis Pasteur

Télécharger

24-055-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour le rapport de vérifications règlementaires après travaux pour les ERP du 1 er groupe (RVRAT) pour la salle Daniel Féry

Télécharger

24-057-Décision-2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du Chateau des Acacias - Lot 1 Terrassement VRD – Gros œuvre – Façades – Charpente bois – Couvertures – Avenant 1

Télécharger

24-056-Décision-2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias - Lot 5 : Électricité – Avenant 1

Télécharger

24-051-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de l’école élémentaire Louis Pasteur

Télécharger

24-052-Décision-Reprise des concessions funéraires échues non-renouvelées dans le cimetière communal

Télécharger

24-053-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation des relevés topographiques intérieurs et façades de l’école élémentaire Louis Pasteur.

Télécharger

24-054-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre pour la rénovation de la Mairie Annexe

Télécharger

24-050-Décision-"2023-27 – Fourniture, mise en culture, pose de mâts fleuris, jardinières et arrosage, fourniture de fourniture de plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes et divers végétaux - Lot 1 : Fourniture, mise en culture, pose et dépose de mâts fleuris et jardinières et arrosage des suspensions et jardinières - Avenant n°1 : Ajout de lignes au BPU"

Télécharger

24-049-Décision-Adhésion de la commune à l’Union des Maires de l’Essonne (UME) et à l’Association des Maires de France (AMF)

Télécharger

24-049-Décision-Adhésion de la commune à l’Union des Maires de l’Essonne (UME) et à l’Association des Maires de France (AMF)

Télécharger

24-049-Décision-Adhésion de la commune à l’Union des Maires de l’Essonne (UME) et à l’Association des Maires de France (AMF)

Télécharger

24-048-Décision-03 – Prestations de maintenance préventive, curative et dépannage des portes et portails automatiques, portes piétonnes, barrières levantes et bornes escamotables - Avenant n°2.

Télécharger

24-047-Décision-Demande de subvention au titre du Fonds Vert 2024 pour la 2ème phase du projet pluriannuel de modernisation du parc d’éclairage public : remplacement de l’éclairage actuel sur l’ensemble de la commune par la technologie LED

Télécharger

24-046-Décision-Demande de subvention Région Ile de France au titre du dispositif d’aide aux équipements sportifs de proximité pour le projet « Modernisation de l’éclairage du gymnase multisports Georges BRASSENS »

Télécharger

24-043-Décision-Informatique - Contrat de maintenance annuel pour le logiciel OXALIS avec la société OPERIS

Télécharger

24-044-Décision-Informatique - Contrat d’hébergement – Sérénité du progiciel « NUEL » avec la société OPERIS

Télécharger

24-045-Décision-2023-28 – Travaux d'entretien de la voirie et des espaces publics

Télécharger

24-028-Arrêté-Dérogation aux horaires des Travaux Chemin de l’Écluse Réalisation d’un collecteur d’assainissement entre les villes d'Athis-Mons et Valenton et réalisation de puits sur la commune de Vigneux sur Seine

Télécharger

24-038-Décision-Contrat de maintenance annuel pour les logiciels iXbus – Socle, - Helios – Parapheur – Actes – SQL Serveur avec la société SRCI

Télécharger

24-039-Décision-Contrat de maintenance annuel pour le logiciel GESCIME avec la société GESCIME

Télécharger

24-040-Décision-Contrat de maintenance annuel pour le logiciel PELEHAS avec la société AFI

Télécharger

24-042-Décision-Espaces Verts – Acquisition de 63 jardinières (balconnières)

Télécharger

24-041-Décision-C2401 – Acquisition d’une scène de spectacle modulable

Télécharger

24-037-Décision-Demande de subvention Région Ile de France au titre de l’Investissement culturel « Aide à l’équipement de matériel scénique »

Télécharger

24-036-Décision-Demande de financement au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024 pour le projet « Réhabilitation du préau et du système d’évacuation des eaux pluviales de l’école élémentaire Louise MICHEL »

Télécharger

24-033-Décision-MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 6 – Lot 1 – Produits d’entretien

Télécharger

24-032-Décision-MF21-01 – MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot n°5 - Achat de vêtement de la police municipale et équipements de protection individuelle spécifiques – Avenant n°1

Télécharger

24-034-Décision-MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 6 – Lot 2 – Accessoires d’entretien et divers matériels.

Télécharger

24-035-Décision-MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 5 - Lot n°4 – Produits courants d’hygiène

Télécharger

24-027-Délibération - Personnel communal - Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des fonctionnaires indisponibles (Article L.332-13 du Code général de la fonction publique)

Télécharger

24-021-Délibération - Adoption du règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités foraines et des activités ambulantes dans le domaine public.

Télécharger

24-029-Décision-2023-25 – Prestations de maintenance préventive et corrective du parc d’ascenseurs et monte-charges

Télécharger

24-030-Décision-Informatique – Signature du contrat de maintenance de plusieurs logiciels avec la société CIRIL pour l’année 2024

Télécharger

24-031-Décision-Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 pour le projet « Réhabilitation du bâtiment dédié aux services Enfance et Education »

Télécharger

24-028-Délibération -Personnel Communal – 2024 - Mise à jour du tableau des effectifs n°1 de la VILLE – Mise à jour du tableau des effectifs n° 1 du CMPP

Télécharger

24-025-Délibération -Signature de deux conventions avec la ville d’Evry Courcouronnes concernant le règlement des frais de restauration de deux enfants de Vigneux-sur-Seine scolarisés dans une classe spécialisée ULIS dans une école de cette ville.

Télécharger

24-024-Délibération -Approbation du projet sportif municipal 2024-2026

Télécharger

24-026-Délibération -Signature d’une convention avec la ville de Ste Geneviève-des-Bois concernant le règlement des frais de restauration d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée UEEA (Unité d’Enseignement en Élémentaire trouble Autistique) dans une école de cette ville.

Télécharger

24-023-Délibération -Conventions de réservation dans le cadre du passage de la gestion en stock à la gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux

Télécharger

24-022-Délibération -Adoption de la charte de la démocratie participative et de l’implication citoyenne et de la convention avec les référents de quartier

Télécharger

24-020-Délibération -Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention entre la commune de Vigneux-Sur-Seine et le SYAGE concernant l’entretien des espaces verts et des ouvrages d’eaux pluviales plantés du Clos de la Régale.

Télécharger

24-019-Délibération - Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57

Télécharger

24-018-Délibération - Budget Ville – Réitération de garantie d’emprunt suite à un avenant de réaménagement de prêts

Télécharger

24-017-Délibération - Budget 2024 – Débat d’orientations budgétaires

Télécharger

24-022-Arrêté - Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales - Déploiement fibre optique dans le cadre de la modernisation du système de vidéo protection Année 2024

Télécharger

24-021-Arrêté - Permission de voirie « Installation clôture de chantier » 1-5 Place Gabriel Fauré

Télécharger

24-020-Arrêté - "Réglementation temporaire de circulation et de stationnement 6 Bis rue George SAND

Télécharger

24-019-Arrêté - Règlementation temporaire de circulation et de stationnement 80 avenue Henri Barbusse

Télécharger

24-018-Arrêté - Règlementation provisoire de circulation rue du Maréchal Lecler entre la place du 11 novembre et la rue Sadi Carnot - Installation des forains sur le parkin du centre Georges Brassens

Télécharger

24.016-Décision -Signature d’un devis avec l’entreprise Saveurs et Goût (vœux du Maire)

Télécharger

24.013 -Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 1 : vêtements haute visibilité – Avenant n°3

Télécharger

24.014 -Décision -MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 2 : vêtements agents technique – Avenant n°4

Télécharger

24.015 -Décision -MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 4 : EPI – Avenant 3.

Télécharger

24.014 -Arrêté -Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales - Entretien ponctuel et travaux particuliers sur réseau eau potable - Année 2024

Télécharger

24.015 -Arrêté - Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales - Entretien ponctuel et travaux particuliers sur réseau gaz - Année 2024

Télécharger

24.016 -Arrêté - Travaux d’entretien et d’amélioration du réseau d’éclairage public et signalisation tricolore - Année 2024

Télécharger

24.012 - Décision - Jeunesse – Commande d’une prestation de séjour à vocation d’insertion sociale par le sport

Télécharger

24.011 - Décision - 2023-27 – Fourniture, mise en culture, pose de mâts fleuris, jardinières et arrosage, fourniture de plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes et divers végétaux Lots 1, 2 et 3

Télécharger

24.010 - Décision - Ressources Humaines – Traiteur - Vœux au Personnel communal (devis complémentaire)

Télécharger

24-012 - Arrêté - Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales - Entretien ponctuel et travaux particuliers sur réseau électrique - Année 2024

Télécharger

24-010 - Arrêté - Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales - Travaux réseau d’assainissement -Année 2024

Télécharger

24-011 - Arrêté - Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales -Travaux et entretien réseau Telecom -Année 2024

Télécharger

24.005 - Décision - Achat d’un forfait européen pour le lancement des publicités des marchés publics formalisés

Télécharger

24.006 - Décision - Ressources Humaines – Animation - Vœux au Personnel communal

Télécharger

24.007 - Décision - Ressources Humaines – Traiteur - Vœux au Personnel communal

Télécharger

24.008 - Décision - Ressources Humaines – Location tables et chaises pour la soirée des Vœux du Personnel communal – Soirée Casino

Télécharger

24.009 - Décision - Demande de financement au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024 pour le projet « Réfection des sanitaires de l’école maternelle Frédéric JOLIOT CURIE »

Télécharger

24.004 - Décision - 2022_03 – Prestations de maintenance préventive, curative et dépannage des portes et portails automatiques, portes piétonnes, barrières levantes et bornes escamotables - Avenant n°1.

Télécharger

23-235 - Délibération- Budget Ville - Décision modificative n°2

Télécharger

24-003 - Décision - Demande de financement au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024 pour le projet « Reprise en sous œuvre et fondations profondes du centre de loisirs Louis PASTEUR »

Télécharger

24-002 - Décision - Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 pour le projet « Mise en conformité et modernisation des Défibrillateurs Automatisés Externes (DAE) dans les établissements vigneusiens recevant du public »

Télécharger

24-005 - Arrêté - Dérogation aux horaires des Travaux Chemin de l’Ecluse Réalisation d’un collecteur d’assainissement entre les villes Athis-Mons et Valenton et réalisation de puits sur la commune de Vigneux sur Seine 

Télécharger

23-229 - Arrêté de nomination Agent Recenseur Vatshala SYLVESTER 

Télécharger

23-228 - Arrêté de nomination Agent Recenseur Mélanie GONCALVES 

Télécharger

23-227 - Arrêté de nomination Agent Recenseur Ghislaine SOUBIRAN

Télécharger

23-226 - Arrêté de nomination Agent Recenseur Nelly BENEVENT 

Télécharger

23-225 - Arrêté de nomination Agent Recenseur Magali FABRESSE

Télécharger

23-224 - Arrêté de nomination pour le recensement Mme FARSI Yamina

Télécharger

23-223 - Arrêté de nomination pour le recensement Mme AGNERAY Sylvie

Télécharger

23-222 - Arrêté de nomination Officier de l’Etat Civil Mme DECORDIER (abrogeant l’arrêté 23-028)

Télécharger

23-221 - Arrêté de nomination Officier de l’Etat Civil Mme AGNERAY (abrogeant l’arrêté 22-222)

Télécharger

23-297 - Décision - "EMAP - signature d’une convention de mise à disposition d’œuvres pour une exposition « se Déployer », avec Madame Elisa GHERTMAN

Télécharger

23-296 - Décision - Modification apportée à la régie centralisée de recettes

Télécharger

23-236 - Arrêté - Dérogation aux horaires des Travaux Chemin de l’Ecluse Réalisation d’un collecteur d’assainissement entre les villes Athis-Mons et Valenton et réalisation de puits sur la commune de Vigneux sur Seine

Télécharger

23-293 - Décision - Création d’une régie d’avances pour le fonctionnement des activités culturelles et événementielles municipales numéro RA10162

Télécharger

23-294 - Décision - Signature d’un contrat avec la société « Nous avec Eux Records » pour l’organisation d’un concert de musiques urbaines.

Télécharger

23-234 - Arrêté Délégation de signature à Monsieur Fouad SARI, 2ème Adjoint au Maire "- Motion pour une paix juste et durable au Proche Orient

Télécharger

23-273 - Délibération - Motion pour une paix juste et durable au Proche Orient

Télécharger

23-274 - Délibération - Appel à une refonte des mécanismes des financements des départements.

Télécharger

23-275 - Délibération - Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du collège Henri Wallon.

Télécharger

23-276 - Délibération - Budget Ville - Ouverture anticipée des crédits d’investissement

Télécharger

23-277 - Délibération - Budget C.M.P.P. - Ouverture anticipée des crédits d’investissement

Télécharger

23-278 - Délibération - Budget Ville - Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Rapport d’utilisation 2022

Télécharger

23-279 - Délibération - Budget Ville - Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.) – Rapport d’utilisation 2022

Télécharger

23-280 - Délibération - Budget Ville - Mise en place d’une provision pour créances douteuses de plus de 2 ans

Télécharger

23-281 - Délibération - Cimetière – Concessions, caveaux, cases de columbarium et redevances funéraires – Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2024

Télécharger

23-282 - Délibération - Signature d’une convention pour la valorisation de certificats d’économies d’énergie (CEE) avec ENENS

Télécharger

23-283 - Délibération - Signature d’une convention pour la valorisation de certificats d’économies d’énergie (CEE) avec IDEX ENERGIES et CONCORDIA

Télécharger

23-284 - Délibération - Transfert de la compétence des réseaux de chaleur à la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine

Télécharger

23-285 - Délibération - Approbation et autorisation de signature du Contrat Local de Santé Intercommunal 2024-2028

Télécharger

23-286 - Délibération - Approbation d’une convention partenariale de principe entre la ville de Vigneux-sur-Seine et une association spécialisée

Télécharger

23-287 - Délibération - EMAP – Création de stages pédagogiques à compter du 1er janvier 2024

Télécharger

23-288 - Délibération -Conclusion d’une convention de mise à disposition d’un local avec la société ICF La Sablière

Télécharger

23-289 - Délibération -Conclusion d’une convention de mise à disposition d’un local avec l’association Monte dans l’escalator

Télécharger

23-290 - Délibération -Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux avec l’association de l’Amicale Franco-Portugaise de Vigneux-sur-Seine

Télécharger

23-291 - Délibération -Personnel Communal – 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°5 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°3 du CMPP

Télécharger

23-292 - Délibération -Contrat de délégation de service public pour la production, l'exploitation et la distribution du réseau de chaleur – Présentation du rapport annuel d’exploitation du service pour l’exercice 2022

Télécharger

23-271 - Décision -MF20-05 : Achats de fournitures, de produits, d’accessoires, d’outillages, de matériels et de matériaux– Avenant n°2 – Lot 2 – Fourniture de matériel électrique

Télécharger

23-272 - Décision - Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre en chapitre

Télécharger

23-266 - Décision - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance – FIPD 2024

Télécharger

23-267 - Décision - Clôture de la régie de recettes pour l’encaissement du produit des copies réalisées par les administrés sur les photocopieurs munis de monnayeurs installés dans les services communaux

Télécharger

23-268 - Décision - 2023-21 – 2023-26 – Désherbage des voiries, traitement des arbres, réalisation d’élagage, abattage, essouchages et entretien/réparation des installations d’arrosage automatique – Lots 1, 2 et 3

Télécharger

23-269 - Décision - 2023-21 – Marché d’acquisition et livraison de papiers de reprographie pour les services municipaux et les écoles

Télécharger

23-270 - Décision - 2023-22 – Achat de produits d’épicerie, produits frais, boissons non alcoolisées et accessoires jetables - Lot 1 Produits d’épicerie, produits frais, confiseries et boissons non alcoolisées - Lot 2 Accessoires jetables

Télécharger

23-265 - Décision - Vente aux enchères pour l’acquisition d’une tribune de 400 places à la commune d’Avon – autorisation donnée pour participer à la vente

Télécharger

23-263 - Décision - 2023-24 – Réfection de la façade du bâtiment récent de l’hôtel de ville, extension de l’accueil du bâtiment ancien et réfection du parvis

Télécharger

23-264 - Décision - 2023-13 – Marché d’impression du journal municipal, de brochures, de cartons, d’affiches et de calicots - Lot 1-Impression du journal municipal et de brochures - Avenant n°1.

Télécharger

23-261 - Décision - Séances de coaching - Signature d'un contrat avec FIT IN PROGRESS

Télécharger

23-262 - Décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de prestation de « AIDE AU PERMIS »

Télécharger

23-232 - Arrêté portant désignation de M. Joël GRUERE 4ème Adjoint au Maire, en tant que représentant du Président de la Commission consultative des services publics Locaux spécifique au domaine de l’énergie

Télécharger

23-257- Décision Reprises des concessions funéraires échues non-renouvelées dans le cimetière communal

Télécharger

23-258- Décision Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec la société APSARA Productions – fête de la musique 2024

Télécharger

23-237- Délibération Budget annexe du CMPP - Décision modificative n°2

Télécharger

23-251- Décision Signature d’un devis avec la société SP Equipements dans le cadre du Village de Noël 2023

Télécharger

23-243 - Délibération Versement des frais de scolarité de deux enfants Vigneusiens scolarisés dans une école de la ville d’Ozoir-la-Ferrière, pour l’année scolaire 2022/2023.

Télécharger

23-249 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement NOZ

Télécharger

23-250 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement ACTION

Télécharger

23-248 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement ACCESSITE

Télécharger

23-247 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement NORAUTO

Télécharger

23-246 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement AUCHAN

Télécharger

23-244 - Délibération Action sociale à destination du personnel : accès à la salle d’échauffement-gymnase Baquet

Télécharger

23-244 - Délibération Conclusion d’une convention d’aide à l’implantation d’étudiants en médecine

Télécharger

23-242 - Délibération Signature de conventions entre les collèges Paul Éluard, Henri Wallon, la ville de Vigneux-sur-Seine et le Conseil Départemental de l’Essonne

Télécharger

23-241 - Délibération Approbation d’une demande de labellisation du service information jeunesse auprès de la Délégation Régionale Académique, à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (D.R.A.J.E.S).

Télécharger

23-240 - Délibération Adoption de la nomenclature des achats (annexe au règlement interne de la commande publique).

Télécharger

23-239 - Délibération Partenariat avec Les Résidences Yvelines Essonne aux fins d’entretien de patrimoine - Entretien des espaces verts sur le secteur dit des « Briques Rouges » : règlement du solde des prestations d’entretien et nouvelles modalités de gestion

Télécharger

23-238 - Délibération Recensement de la Population 2024 – Fixation de la rémunération des agents concourant à cette tâche

Télécharger

23 236 - Délibération Budget annexe du CMPP – Modification de l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021, modification de l’affectation du résultat d’investissement de l’exercice 2022 et affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022

Télécharger

23 235 - Délibération Budget Ville - Décision modificative n°2

Télécharger

23 234 - Délibération Adhésion au syndicat mixte ouvert Essonne Numérique

Télécharger

23 233 - Délibération Motion relative à la manifestation d'Elus et de riverains du 9 mai 2023 concernant les aéroports franciliens de Roissy-Charles de Gaulle, d'Orly et du Bourget

Télécharger

23 252 - Décision -2023-19 – Mission de programmiste et d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’opération de construction d’un Centre Technique Municipal

Télécharger

23 253 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Lot 3 – Sacs poubelle – Avenant 5

Télécharger

23 254 - Décision - MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Lot 5 – Produits désinfectants, d’hygiène et matériels liés à la COVID – Avenant 5.

Télécharger

23 255 - Décision - 2023-23 – Acquisition de matériel informatique (Lots 1 et 2)

Télécharger

23 256 - Décision - M2023-23 – Acquisition de matériel informatique - Lot 3 : Une station type iMac - Déclaration sans suite

Télécharger

23 232 - Décision - Mandat spécial donné à Monsieur le Maire, Monique BAILLOT et Joël GRUERE, Adjoints au Maire

Télécharger

23 231 - Décision - Conclusion d’un contrat d’assurance dommage-ouvrage dans le cadre des travaux de construction de la salle des mariages

Télécharger

23 230 - Décision - Mapa 2022-12 –Contrôle règlementaire périodique des installations électriques des bâtiments communaux et des installations communales – Signature d’un avenant n° 1

Télécharger

23 228 - Décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de prestation de « AIDE AU PERMIS »

Télécharger

23 229 - Décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de prestation de « Formation CACES »

Télécharger

23 227 - Décision - Événementiel - Signature d’un devis avec l’entreprise J&L SERVICE CULINAIRE (repas solidaire Noël du cœur)

Télécharger

23 225 - Décision - Voirie – Signature d’un devis pour l’assistance technique et juridique d’un marché d’éclairage public et de signalisation tricolore

Télécharger

23 224 - Décision - Voirie – Signature d’un devis pour l’acquisition de mobilier urbain

Télécharger

23 223 - Décision - Garage – Signature d’un devis pour l’acquisition d’un contrôleur de géométrie pour le garage municipal.

Télécharger

23 222 - Décision - Appel à cotisation2022/2023 Fédération des centres sociaux de l’Essonne

Télécharger

23 221 - Décision - Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec l’organisme ECN Formation

Télécharger

23 220 - Décision - Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne

Télécharger

23 218 - Délibération -Elus – Frais de mission et de déplacement

Télécharger

23 217 - Délibération - Fixation des tarifs d’occupation du domaine public communal

Télécharger

23 216 - Délibération - Résiliation amiable du bail à construction conclu entre la commune et la SAVEM (devenue SEMVI) le 4 octobre 1988 pour le domaine de Rouvres en vue de la cession du bien

Télécharger

23 219 - Délibération - Personnel Communal – Frais de déplacement

Télécharger

23 215 - Décision - 2023-13 – Marché d’impression du journal municipal, de brochures, de cartons, d’affiches et de calicots - lot 1-impression du journal municipal et de brochures - lot 2-impression de cartons, d’affiches et de calicots

Télécharger

23 194 - Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Fouad SARI, 2ème adjoint au Maire

Télécharger

23 214 - Décision - Signature d’une convention relative à la création d’une prestation de service de conseil en économie de flux avec le Syndicat Mixte Orge Yvette Seine pour l’Electricité et le Gaz (SMOYS). 

Télécharger

23 213 - Décision - MF20-05 : Achats de fournitures, de produits, d’accessoires, d’outillages, de matériels et de matériaux– Avenant 1 – Lot 4 – Fourniture de produits et d’accessoires divers de peinture

Télécharger

23 214 - Décision - 2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias/Lot 1 Terrassement VRD – Gros œuvre – Façades – Charpente bois - Couvertures/Lot 2 Menuiseries extérieures/Lot 3 Finitions (Cloisons – Plafonds – Menuiseries intérieures – Peintures)/Lot 4 Chauffage – Ventilation – Plomberie/Lot 5 Electricité

Télécharger

23 210 - Décision -2023-18 – Maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagements intérieurs de l’accueil, du guichet unique, des bureaux au rez-de-chaussée, r+1 et r+2 et de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville

Télécharger

23 211 - Décision -2023-12 – Travaux de reprise de concessions funéraires

Télécharger

23 209 - Délibération -Personnel Communal – 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°4 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°2 du CMPP

Télécharger

23 208 - Délibération -Signature d’une convention partenariale intitulée Charte d’Engagement Ville Aidante entre l’association FRANCE ALZHEIMER ESSONNE et la ville de Vigneux-sur-Seine dans le cadre de la mise en place d’actions visant à informer et accompagner les malades et leur famille

Télécharger

23 207 - Délibération -Installation d’un rucher-école au jardin Guy de la Brosse

Télécharger

23 206 - Délibération -Création du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) et approbation de la Charte

Télécharger

23 204 - Délibération -Approbation du règlement intérieur de l’espace « Dojo Solidaire » 

Télécharger

23 205 - Délibération -Modification de la charte du Conseil Municipal des Enfants (CME) et approbation de la Charte

Télécharger

23 203 - Délibération -Création d’un tarif pour l’accès à l’espace de remise en forme et salle d’échauffement au sein du gymnase Maurice Baquet

Télécharger

23 202 - Délibération -Gymnase Maurice Baquet - Espace de remise en forme et salle d’échauffement - Approbation du règlement intérieur.

Télécharger

23 201 - Délibération - Budget annexe du CMPP – Décision modificative n° 1

Télécharger

23 200 - Délibération - Budget annexe du CMPP – Délibération modifiant l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021

Télécharger

23 199 - Délibération - Budget Ville – Approbation de l’attribution de compensation 2023

Télécharger

23 198 - Délibération - Désignation d’un déontologue des élus

Télécharger

23 197 - Délibération - Rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations de la chambre régionale des comptes d’Ile de France formulées dans le rapport d’observations définitives (ROD) n°2021-0003 R – Complément 2023

Télécharger

23 196 - Délibération - Travaux de réhabilitation de l’Hôtel de Ville -Transfert temporaire du lieu de célébration des cérémonies au sein du Foyer du Lac

Télécharger

23 195 - Délibération - Action de soutien aux populations victimes du séisme ayant frappé le Maroc et des inondations survenues en Lybie

Télécharger

23 194 - Délibération - Signature d’une convention de prise en charge technique et financière des obsèques de Mademoiselle Anaïs KAMDEM

Télécharger

23 193 - Décision - Garage – Signature d’un devis pour la réparation du véhicule Fiat Ducato benne CZ044TX

Télécharger

23 192 - Décision - Signature du contrat de maintenance annuelle du logiciel « Portail Citoyen » avec la société YPOK

Télécharger

23 191 - Décision - 2022-02 : Marché Public Global de Performance relatif à l’éclairage du domaine public, aux éclairages sportifs et à la signalisation tricolore. Avenant n°1 : Ajout de deux prix au BPU

Télécharger

23 188 - Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 1 : vêtements haute visibilité – Avenant n°2

Télécharger

23 189 - Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 2 : vêtements agents technique – Avenant n°3

Télécharger

23 190 - Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 4 : EPI – Avenant 2.

Télécharger

23 185 - Décision - 2022-24 - Vérification périodique et maintenance des systèmes de sécurité incendie et moyens de lutte contre l’incendie - Lot 2 Vérification et maintenance corrective des SSI et systèmes de désenfumage - Avenant n°1 : Augmentation du montant maximum

Télécharger

23 186 - Décision -2023-11 – Renforcement de la sécurité du système d’information de la ville – Attribution lot 1 et lot 2

Télécharger

23 187 - Décision -Signature d’un contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec la société DOUBLE D PRODUCTIONS

Télécharger

23 183 - Décision -Bâtiment – Installation de climatiseurs dans les dortoirs des écoles maternelles Romain Rolland, Louis Pasteur et Edouard Herriot

Télécharger

23 184 - Décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’études géotechniques au centre de loisirs Pasteur

Télécharger

23 181 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 5 – Lot 2 – Accessoires d’entretien.

Télécharger

23 181 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 5 – Lot 1 – Produits d’entretien.

Télécharger

23 180 - Décision -Espaces Verts – Nettoyage et ramassage de flottants sur la Darse des Mousseaux

Télécharger

23 179 - Décision -Achat de matériels pour l'organisation des fêtes et cérémonies

Télécharger

23 176 - Décision -Bâtiment – Signature d’un contrat de location d’emballage de gaz avec la société Air Liquide France Industrie

Télécharger

23 177 Décision -Bâtiment – Signature d’un contrat d’entretien du mur végétalisé du gymnase M. Baquet

Télécharger

23 178 Décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour l’audit du sinistre des clôtures du stade piste d’athlétisme

Télécharger

23 174 Décision - 2023-08 - Régie publicitaire pour le bulletin municipal

Télécharger

23 173 Décision -Acquisition de baies de stockage pour la sauvegarde

Télécharger

23 172 Décision -Impression du bulletin municipal – Signature d’un devis avec la société IMPRIMERIE RAS

Télécharger

23 168 Décision -Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec La Ligue de l’Enseignement

Télécharger

23 167 Décision -Signature d’un contrat de cession du droit de représentation d’un spectacle avec la société NAMTECH SASU

Télécharger

23 171 Décision - MAPA 780 : Service de nettoyage des vitreries des bâtiments communaux, des groupes scolaires et des équipements sportifs – Avenant 1

Télécharger

23 169 Décision - MAPA810 – Fourniture de consommable informatique – Avenant 1

Télécharger

23 170 Décision - Consultation pour le développement d’une application mobile de la commune

Télécharger

23 150 Délibération -Versement des frais de scolarité d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée de la ville de Corbeil-Essonnes, pour l’année scolaire 2022/2023.

Télécharger

23 161 Décision - mise en place d’une signalétique commerciale et publique à Vigneux-sur-Seine

Télécharger

23 163 Décision - Signature d’un contrat de cession du droit de représentation d’un spectacle avec la société KLM PRODUCTIONS

Télécharger

23 157 Délibération - Désaffectation et radiation de quatre véhicules du parc automobile communal

Télécharger

23 156 Délibération - Personnel Communal – 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°3 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°1 du CMPP

Télécharger

23 155 Délibération - Signature d’une Convention d’Aménagement d’Emploi relative à l’insertion d’un sportif de haut niveau

Télécharger

23 153 Délibération - Personnel communal - Attribution d’avantages en nature : Véhicules – logements de fonction – outils informatiques

Télécharger

23 154 Délibération - Signature d’un protocole d’accord transactionnel

Télécharger

23 152 Délibération -Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Vigneux sur Seine, la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine et la Fédération Sénégalaise de Judo dans le cadre de la préparation des Jeux Olympiques 2024

Télécharger

23 151 Délibération -Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Vigneux sur Seine, la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine et la Fédération Sénégalaise de Judo dans le cadre de la préparation des Jeux Olympiques 2024

Télécharger

23 148 Délibération - Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune de VILLENEUVE-LE-ROI

Télécharger

23 149 Délibération -Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune de VILLABE

Télécharger

23 147 Délibération - Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune de VIRY-CHÂTILLON

Télécharger

23 146 Délibération - Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

Télécharger

23 145 Délibération - Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune des ULIS

Télécharger

23 144 Délibération -Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune d’ETIOLLES

Télécharger

23 143 Délibération -Géothermie - Approbation et signature d’un avenant n°5 au contrat de délégation de service public de production et d’exploitation d’un nouveau doublet de géothermie

Télécharger

23 142 Délibération -Mise à disposition gratuite du site internet de la commune en faveur du CCAS, dans le cadre de la réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements

Télécharger

23 141 Délibération -Fixation de la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques

Télécharger

23 140 Délibération -Annulation d’un titre de recettes émis à tort dans le cadre de la gestion des concessions funéraires de la commune

Télécharger

23 139 Délibération -Facturation des frais d’acte et de poursuites dans le cadre des activités de gestion locative de la commune – conclusion d’une convention de partenariat avec la Trésorerie

Télécharger

23 138 Délibération -Actualisation des modalités de facturation de certaines prestations municipales - Actualisation du seuil d'émission des ordres de recouvrement

Télécharger

23 137 Délibération - Budget annexe du C.M.P.P. - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021 - Affectation du résultat d’investissement de l’exercice 2022

Télécharger

23 136 Délibération - Compte administratif CMPP - Vote du compte administratif pour l’exercice 2022

Télécharger

23 135 Délibération - Débat et arrêt du compte de gestion 2022 du budget annexe CMPP

Télécharger

23 134 Délibération - Budget Ville – Décision modificative n° 1 pour l’année 2023

Télécharger

23 133 Délibération - Budget ville - Affectation des résultats 2022 de la Commune

Télécharger

23 132 Délibération - Compte administratif Ville - Vote du compte administratif pour l’exercice 2022

Télécharger

23 131 Délibération - Débat et arrêt du compte de gestion 2022 de la Commune

Télécharger

23 130 Délibération - Actualisation des montants de la Taxe Locale sur les Publicités Extérieures (TLPE) à compter du 1er janvier 2024

Télécharger

23 129 Délibération - Approbation du principe d’acquisition de la parcelle cadastrée AR 241 appartenant à la CPAM

Télécharger

23 128 Délibération -Protocole de partenariat relatif à la réalisation de l’opération d’aménagement 8 mai 1945 à Vigneux sur Seine

Télécharger

23 164 Décision 2022-18 : Travaux de rénovation de l’hôtel de ville phase 1 – Lot 2 : Couverture/Etanchéité. - Avenant n°1 : travaux supplémentaires

Télécharger

23 165 Décision 2023-09 – Prestations de transports de personnes avec chauffeur pour les services municipaux, les écoles, le CCAS et la résidence des personnes âgées.

Télécharger

23 166 Décision 2023-03 – Fourniture de carburant pour les véhicules municipaux au moyen de cartes accréditives

Télécharger

23 159 Décision MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 – Lot 2 – Accessoires d’entretien et divers matériels

Télécharger

23 158 Décision MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 – Lot 1 – Produits d’entretien

Télécharger

23 160 Décision MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 - Lot n°4 – Produits courants d’hygiène

Télécharger

23 162 Décision Consultation pour le développement d’une application mobile de la commune

Télécharger

23 126 Décision Ressources humaines - signature d'un devis avec le GROUPE MONITEUR

Télécharger

23 125 Décision 2022-01 : Acquisition et livraison de fournitures scolaires, matériel pédagogique, livres scolaires et non scolaires, jeux et jouets et fournitures administratives pour les services municipaux - Lot n°5 – Fournitures administratives – Avenant 2.

Télécharger

23 127 Décision 2022-18 : Travaux de rénovation de l’hôtel de ville phase 1 – Lot 2 : Couverture/Étanchéité. Avenant n°1 : travaux supplémentaires

Télécharger

23 122 Décision Signature d’un contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec l’association ANGAMA PROD

Télécharger

23 123 Décision MF 19-02 – Prestations de transports de personnes pour les services municipaux, CCAS et RPA – signature d’un avenant 2

Télécharger

23 124 Décision -2023-05 – Travaux d’entretien des batiments et des equipements communaux

Télécharger

23 115 Décision -Signature d’un contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec la société TCHOLELE THEATRES

Télécharger

23 118 Délibération -Désignation du délégué supplémentaire et des dix suppléants des délégués du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs le 24 septembre 2023 

Télécharger

23 119 Délibération -Dénominations du site et du stade de football rue du Maréchal Leclerc

Télécharger

23 120 Délibération -Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association sportive « Espérance de Vigneux »

Télécharger

23 117 Décision -Informatique – Acquisition de matériel pour mise à niveau PC portables

Télécharger

23 114 Décision - Académie des Sports-Hébergement au centre Roland Rigaud (séjour sportif Cassis/Académie des sports) – Signature d’un contrat avec la Ville de Cassis

Télécharger

23 121 Décision - Consultation pour l’assistance à maitrise d’ouvrage pour la passation et l’attribution des marchés publics d’entretien et d’amélioration et de requalification de la voirie communale et des espaces publics

Télécharger

23 113 Décision - Commande de prestations funéraires – Fourniture et pose de deux ossuaires

Télécharger

23 112 Décision - Signature d’un devis avec l’entreprise EVENTS TRAITEUR (soirée du personnel communal)

Télécharger

arrêté 2023 PREF DRCL 083 du 26 mai 2023 fixant le nombre de délégués pour les sénatoriales Vigneux sur seine

Télécharger

23-109 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 – Lot 5 – Produits désinfectants, d’hygiène et matériels liés à la COVID

Télécharger

23-108 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 – Lot 3 – Sacs poubelle

Télécharger

23-107 - Décision -Ressources Humaines - Signature d’un protocole de formation avec IFOCOP

Télécharger

23-106 - Décision -Jeunesse – Signature d’un contrat d’hébergement pour un séjour d’été

Télécharger

23-103 - Décision -en charge des frais de voyage pour congés bonifiés d’agents de la commune et de leurs conjoints ou enfants – signature de devis avec une agence de voyages

Télécharger

23-101 - Décision - PDemande de subvention dans le cadre du Contrat d’Aménagement Régional auprès du Conseil Régional d’Île de France

Télécharger

23-102 - Décision - Police Municipale - Signature d’un contrat avec de Cession avec l’Automobile Club de l’Ouest

Télécharger

23-099 - Décision - Cadre de Vie – Prestation d’éclairage public avec la société TERIDEAL

Télécharger

23-098 - Décision -Enfance – Signature d’un contrat avec la société EUROPCAR-AUTO 44

Télécharger

23-100 - Décision - Enfance – Signature d’une convention avec LE CAMPING LA DAVIERE PLAGE

Télécharger

23-083 - Arrêté - Réglementant le bon déroulement des cérémonies

Télécharger

23-096 - Arrêté - Arrêté portant délégation de fonction d'Officier d'Etat Civil et délégation de signature à Madame Yamina FARSI 

Télécharger

23-082 - Arrêté - "Arrêté portant nomination de Madame Céline DECORDIER, en qualité de correspondant du répertoire des immeubles localisés

Télécharger

23-097 - décision - Consultation pour un accompagnement dans la refonte de la nomenclature des achats de la commune

Télécharger

23-095 - décision - Décision de rreprésentation en justice dans le cadre d'un contentieux en annulation et d'une procédure de référé suspension

Télécharger

23-092 - décision - Signature d’un devis de réservation avec la société DSO dans le cadre du Village de Noël 2023 (Manège).

Télécharger

23-093 - décision - Espaces Verts – Acquisition de matériel thermique

Télécharger

23-094 - décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de prestation de « LA LUCARNE DU TEMPLE

Télécharger

23-091 - décision - "Avenant 3_MF 21-02 - Acquisition et livraison de matériels pour les services municipaux Lot 1 Mobilier scolaire pour les écoles et accueils de loisirs maternels et élémentaires

Télécharger

23-090 - décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’une mission de direction d’exécution des travaux pour l’école élémentaire Louis Pasteur

Télécharger

23-089 - décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat de stores pour nos bâtiments communaux

Télécharger

23-088 - décision - Informatique – Signature d’un contrat de maintenance annuel du logiciel OXALIS avec la société OPERIS

Télécharger

23-087 - décision - Enfance – Signature d’un contrat avec LE GITE D’ETAPE MUNICIPAL : LE RELAIS DE PAYS.

Télécharger

23-086 - décision - SiSignature d’un devis de prestation de service pour la diffusion de 2 œuvres cinématographiques avec la SARL « Les toiles de minuit »

Télécharger

23-085 - décision - Signature d’un contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec la société LES GRANDS THEATRES

Télécharger

23-084 - décision - Construction d’une structure sport et santé au sein du quartier du Clos de la Régale – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre du dispositif « Plan 5000 terrains de sport – année 2023 »

Télécharger

23-083 - décision - Juridique/Gestion Locative – Signature d’un avenant au contrat de location du local situé 3 Place Anatole France à Vigneux-sur-Seine

Télécharger

23-082 - décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de location de véhicule dans le cadre des activités des vacances scolaires

Télécharger

23-081 - décision - acquisition de matériel thermique

Télécharger

23-080 - décision - 2023-02 – Fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la ville de Vigneux-sur-Seine

Télécharger

23-079 - décision - 2023-03 – Insertion sociale via l’activité économique d’entretien des espaces verts

Télécharger

23-078 - décision - MF 21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels – Lot 2 : vêtements agents techniques - Conclusion d’un avenant n°2

Télécharger

23-086 - Arrêté portant constatation d’un péril ordinaire au sein d’un bâtiment à usage d’habitation

Télécharger

23.077 - décision - Gymnase M. Baquet - Fourniture et pose de 2 portes à la française

Télécharger

23.076 - décision -Sports - Signature d'un contrat avec la société FITNESS MATERIEL

Télécharger

23.075 - décision -Réhabilitation de l’Hötel de Ville – Réalisation d’une étude géotechnique

Télécharger

23.073 - décision -Construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias – Réalisation d’une étude géotechnique

Télécharger

23.050 - décision -Demande de subvention dans le cadre du Contrat Terre d’Avenirs

Télécharger

23.074 - décision -Signature d’une convention de prestation contre-visites médicales avec Relyens

Télécharger

23.072 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical

Télécharger

23.071 - Actualisation des indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers municipaux détenteurs d'une délégation de fonction

Télécharger

23.070 - Signature d’une convention portant mise à disposition gratuite d’un local dans le cadre d’actions de dépistage et de prévention du diabète

Télécharger

23.069 - Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Judo Club Olympique de Vigneux sur Seine

Télécharger

23.068 - Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Entente Cycliste de Montgeron-Vigneux-sur-Seine

Télécharger

23.067 - Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Football Club Olympique de Vigneux sur Seine

Télécharger

23.066 - Accord de principe pour un projet « 1 000 DOJOS » avec la Fédération Française de Judo à l’école Nelson MANDELA

Télécharger

23.065 - Signature d’une convention pour le versement des frais de scolarité d’enfants de Vigneux sur Seine scolarisés dans une classe spécialisée de la ville de La Norville

Télécharger

23.064 - Personnel Communal – Année 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°2 de la VILLE

Télécharger

23.063 - Transfert de l’activité « logement et parcours résidentiel » du Centre Communal d’Action Sociale vers la Commune de Vigneux-sur-Seine

Télécharger

23.062 - Délégation de service public pour la restauration scolaire et municipale - avenant n°1

Télécharger

23.061 - Budget CMPP – Vote du budget primitif pour l’année 2023

Télécharger

23.060 - Budget Ville – Vote du budget primitif pour l’année 2023

Télécharger

23.059 - Budget Ville – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2023

Télécharger

23.058 - Reprise par anticipation des résultats 2022 de la Commune

Télécharger

23.057 - Budget Ville – Clôture de l’autorisation de programme et crédits de paiement– Travaux de construction et d’extension gymnase Maurice Baquet

Télécharger

23.056 - Partenariat avec Les Résidences Yvelines Essonne aux fins d’entretien de patrimoine - Entretien d’une voie pompier située rue Henri Charon : règlement du solde des prestations d’entretien et nouvelles modalités de gestion

Télécharger

23.055 - Partenariat avec Les Résidences Yvelines Essonne aux fins d’entretien de patrimoine - Entretien des espaces verts sur le secteur dit des « Briques Rouges » : règlement du solde des prestations d’entretien et nouvelles modalités de gestion

Télécharger

23.054 - PRIR Croix Blanche : Signature de la Convention Pluriannuelle des projets de Renouvellement Urbain sur le territoire de la CAVYVS

Télécharger

23.053 - PRIR Croix Blanche : Dossier de création de la ZAC du 8 mai 1945 sur la commune de Vigneux-sur-Seine – avis de la commune

Télécharger

23.052 - Action de soutien aux populations victimes du séisme ayant frappé la Syrie ainsi que la Turquie

Télécharger

23.051- Décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour un rapport d’expertise sur les performances énergétiques de la Mairie Annexe

Télécharger

23.049 - Décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour la mise en peinture et pose de revêtement de sol des cages d'escaliers et des couloirs au sein de l'Hôtel de Ville

Télécharger

23.045 - Décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose de stores pour les 3 chalets situés dans la cour du groupe scolaire F. Joliot Curie

Télécharger

23.073 Arrêté relatif à la divagation des chiens errants ou dangereux sur le territoire de Vigneux-sur-Seine

Télécharger

23.048 - décision - Bâtiment – Travaux de réfection en peinture des cages d’escalier de l’école Romain Rolland élémentaire

Télécharger

23.046 - décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose de stores pour le Multi Accueil Saperlipopette

Télécharger

23.047 - décision - Bâtiment – Travaux de réfection en peinture du centre sportif Georges Brassens

Télécharger

23.044 - décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour le diagnostic Amiante avant travaux pour la mairie annexe

Télécharger

23.043 - décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose de portes palières pour des logements de fonctions au sein du groupe scolaire E. Herriot

Télécharger

23.041 - décision -Prise en charge des frais de voyage pour congés bonifiés d’agents de la commune et de leurs conjoints ou enfants – signature de devis avec une agence de voyages

Télécharger

23.042 - décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour le diagnostic géotechnique de 2 terrains de sport

Télécharger

Télécharger

23.040 - décision - 2022-04 – Maitrise d’œuvre pour la construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias -Conclusion d’un avenant n°1

Télécharger

23.037 Décision -Mission OPC – Construction d’une Salle des mariages à Vigneux sur Seine

Télécharger

23.038 Décision - Mission OPC – Travaux d’Extension de l’Hôtel de Ville de Vigneux sur Seine

Télécharger

23.039 Décision - Prise en charge des frais de voyage pour congés bonifiés d’agents de la commune et de leurs conjoints ou enfants – signature de devis avec une agence de voyages

Télécharger

23.064 Réglementation temporaire de circulation et de stationnement - travaux de redimensionnement des réseaux EU - rue Pierre Marin entre la rue Diderot et la rue Eugène Varlin

Télécharger

23.062 "Dérogation aux horaires des Travaux Chemin de l’Ecluse Réalisation d’un collecteur d’assainissement entre les villes Athis-Mons et Valenton et réalisation de puits sur la commune de Vigneux sur Seine

Télécharger

23.036 Travaux 24h/24 et 5j/7 6 Chemin de l’Ecluse - Réalisation d’un collecteur d’assainissement entre les villes d’Athis-Mons et Valenton et réalisation de puits sur la commune de Vigneux sur Seine

Télécharger

23.036 Achat de deux autolaveuses pour le stade de la Concorde et l’espace J. Mahmoud - Signature d'un contrat avec la société Milan

Télécharger

23.035 Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 pour le projet « Travaux de rénovation thermiques et mise aux normes PMR de la Mairie-annexe »

Télécharger

23.034 Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 pour le projet « Outils de pilotage des radiateurs de l’Hôtel de ville et de la Mairie annexe »

Télécharger

23.033 Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 pour le projet « Plan d’actions de sobriété énergétique »

Télécharger

23.032 Demande de subvention auprès de la Région Ile de France au titre du Bouclier de sécurité « Soutien à l’équipement en vidéoprotection »

Télécharger

23.031 Abrogation partielle d’une délibération de désaffectation et radiation de véhicules du parc automobile communal

Télécharger

23.030 Personnel Communal – Année 2023 - Mise à jour n° 1 du tableau des effectifs de la VILLE

Télécharger

23.029 Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et à l’exécution du marché public de transport de personnes avec chauffeur conclu avec le centre communal d’actions sociales (CCAS)

Télécharger

23.027 Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57

Télécharger

Budget Ville – Majoration de la cotisation de taxe d’habitation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale

Télécharger

Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations dans le cadre de la nomenclature comptable M57

Télécharger

Adoption du règlement budgétaire et financier

Télécharger

23.024 Budget 2023- Rapport d'orientations budgétaires

Télécharger

23.023 Acquisition par la commune de différentes parcelles sur le quartier du Clos de la Régale

Télécharger

23-0415 Arrêté portant réglementation provisoire de circulation et de stationnement 50 rue Pierre Marin - Démontage d'une grue

Télécharger

23-043 Arrêté portant règlement de l’organisation de l’occupation du domaine public aux fins de permettre le déroulement d’une fête foraine

Télécharger

23-035 Réglementation provisoire de circulation et de stationnement - rue du Maréchal Leclerc entre la place du 11 novembre et la rue Sadi Carnot - installation de la Fête Foraine sur le parking du centre Georges Brassens

Télécharger

23.022 MF20-05 : Achats de fournitures, de produits, d’accessoires, d’outillages, de matériels et de matériaux– Avenant 1 – Lot 2 – Fourniture de matériel électrique.

Télécharger

23.021 MF 21-01 : Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 3 - Lot n°4 – Produits courants d’hygiène.

Télécharger

23.021 MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 3 – Lot 1 – Produits d’entretien.

Télécharger

23.019 MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 3 – Lot 1 – Produits d’entretien.

Télécharger

23.020 MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 3 – Lot 2 – Accessoires d’entretien et divers matériels 

Télécharger

23.018 MAPA 772 – Impression du bulletin municipal et d’affiches Decaux pour la ville de Vigneux-sur-Seine – Avenant 2 – Lot 1 – Impression du bulletin municipal.

Télécharger

Travaux de réfection de l’Hôtel de Ville –Signature d’un contrat pour une mission de contrôle technique

Télécharger

Centre de Loisirs Pasteur – signature d’un contrat avec la société IDF

Télécharger

Travaux de réfection de l’Hôtel de Ville –Signature d’un contrat pour une mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé

Télécharger

Extension du château des Acacias –Signature d’un contrat pour une mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé

Télécharger

Extension du château des Acacias – Mission de contrôle technique

Télécharger

2023-01 – Réservation de places en crèche privée pour la ville de Vigneux-sur-Seine

Télécharger

Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec Trans-Faire

Télécharger

Jeunesse – Commande d’une prestation d’un séjour à vocation d’insertion sociale par le sport

Télécharger

MF19-08 – Entretien des espaces verts et réparations des installations d’arrosage automatique pour la ville de Vigneux-sur-Seine Lot n°3 - Maintenance et réparations des installations d’arrosage intégrés automatiques – Avenant 1

Télécharger

MF19-08 – Entretien des espaces verts et réparations des installations d’arrosage automatique pour la ville de Vigneux-sur-Seine Lot n°3 - Maintenance et réparations des installations d’arrosage intégrés automatiques – Avenant 1

Télécharger

Achat d’un forfait européen pour le lancement des publicités des marchés publics formalisés

Télécharger

Arrêté portant délégation de fonction d'Officier d'Etat Civil et délégation de signature à Madame Céline DECORDIER

Télécharger

Demande de subvention auprès de la Région Ile de France au titre du Bouclier de sécurité "soutien à l'équipement en vidéoprotection"

Télécharger

EMAP - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne pour l’action « Métamorphoses »

Télécharger

Achat d’un pack pour le lancement des publicités des marchés publics

Télécharger

Informatique – Signature du contrat de maintenance de plusieurs logiciels avec la société CIRIL pour l’année 2023

Télécharger

2022-18 : Travaux de rénovation de l'Hôtel de ville phase 1 - lot 1 : ITE Ravalement des façades - signature d'un avenant 1 : travaux supplémentaires

Télécharger

2022-24 – Vérification périodique et maintenance des systèmes de sécurité incendie et moyens de lutte contre l’incendie - Lot 1 Vérification et maintenance corrective des extincteurs - Lot 2 Vérification et maintenance corrective des SSI et systèmes de désenfumage - Lot 3 Vérification et maintenance corrective des installations d’alarme anti-intrusion

Télécharger

2022-17 – Marché d’entretien des écoulements : pompage, dégorgement, curage, interventions d’urgence sur les réseaux d’eaux pluviales, d’eaux usées et d’eaux vannes, nettoyage des bacs à graisse

Télécharger

2022 – 25 - Assurances dommages aux biens et risques annexes et flotte automobile et risques annexes - Lot 1 Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Lot 2 Assurance « Flotte automobile et risques annexes »

Télécharger

2022-21 – Prestations scéniques, d’éclairage et de sonorisation pour diverses manifestations de la ville de Vigneux-sur-Seine

Télécharger

2022 – 02 – Marché public global de performance relatif à l’éclairage du domaine public, aux éclairages sportifs et à la signalisation lumineuse tricolore

Télécharger

Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance – FIPD 2023

Télécharger

Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance – FIPD 2023

Télécharger

Présentation du diagnostic social suite à l’Analyse des Besoins Sociaux (ABS) réalisée sur la Commune de Vigneux-sur-Seine

Télécharger

Rapport annuel d’activité du Centre Communal d’Action Sociale pour l’année 2021

Télécharger

Rapport annuel d’activité de la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine pour l’année 2021

Télécharger

Rapport annuel du SyAGE - Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’exercice 2021

Télécharger

Rapport annuel d’exploitation du service public de distribution de gaz de GRDF pour l’exercice 2021

Télécharger

Rapport annuel d’activité du SMOYS pour l’exercice 2021 

Télécharger

Rapport annuel d’activité du SMOYS pour l’exercice 2021 

Télécharger

Approbation de l’adhésion au Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) des communes d’ATHIS-MONS, de GRIGNY, et de RIS-ORANGIS

Télécharger

Approbation de l’adhésion au Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) des communes d’ATHIS-MONS, de GRIGNY, et de RIS-ORANGIS

Télécharger

Avis de la commune de Vigneux-Sur-Seine sur le projet de révision du classement sonore du réseau ferré de l’Essonne

Télécharger

Action Sociale à destination du personnel communal - Attribution de chèques cadeaux au personnel communal – Noël des enfants

Télécharger

Charte de Formation – Modalités relatives à la mise en œuvre du Compte Personnel de Formation

Télécharger

Personnel communal Ville et CMPP -Mise en œuvre du télétravail

Télécharger

Dispositions relatives au Compte-Épargne-Temps

Télécharger

Régime indemnitaire des agents – Complément Indemnitaire Annuel

Télécharger

Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du centre interdépartemental de gestion (C.I.G.) de la Grande Couronne de la Région Île-de-France et signature de la convention risques statutaires

Télécharger

Adhésion au socle commun de compétences du Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France

Télécharger

Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs n°6 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°3 du CMPP

Télécharger

Signature d’une convention avec la ville d’Epinay-sous-Sénart concernant le règlement des frais de restauration d’un enfant de cette ville scolarisé à Vigneux-sur-Seine, dans une classe spécialisée ULIS (Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire).

Télécharger

Signature d’une convention avec le Ministère de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports (MENJS) pour la mise en œuvre du dispositif « petits déjeuners »

Télécharger

Cimetière – Vente de monuments, signes funéraires, fausses cases, semelles et caveaux se trouvant sur des sépultures reprises– Fixation des tarifs à compter du 1er janvier 2023

Télécharger

Cimetière – Concessions, cases de columbarium et redevances funéraires – Fixation des tarifs à compter du 1er janvier 2023

Télécharger

Construction d’une surface artificielle d’escalade au sein du Centre Sportif et Culturel Georges Brassens – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre du Programme des Équipements sportifs de Proximité 2022-2024

Télécharger

Recensement Rénové de la population-Fixation des rémunérations des agents concourant à cette tâche pour l’année 2023

Télécharger

Budget annexe du CMPP 2022 – Décision modificative n° 2

Télécharger

Budget Ville – Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Rapport d’utilisation 2021

Télécharger

Budget Ville – Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F) – Rapport d’utilisation 2021

Télécharger

Budget Ville – Ouverture anticipée des crédits d’investissement

Télécharger

Budget Ville - Approbation de l’attribution de compensation 2022

Télécharger

Signature d’un Contrat Pluriannuel d’Objectif et de Moyens pour le Centre Médico-Psycho-Pédagogique Henri Grynszpan

Télécharger

Signature d’un Contrat Pluriannuel d’Objectif et de Moyens pour le Centre Médico-Psycho-Pédagogique Henri Grynszpan

Télécharger

Conclusion d’une convention d’aide à l’implantation d’étudiants en médecine

Télécharger

Mise en place anticipée de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023

Télécharger

Plan de sobriété énergétique

Télécharger

Motion de soutien au passage de la flamme olympique à Vigneux sur Seine dans le cadre de l’organisation des Jeux Olympiques 2024

Télécharger

MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 4 : EPI – Signature d’un avenant n° 1

Télécharger

MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 2 : vêtements agents techniques – signature d’un avenant n° 1

Télécharger

MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 1 : vêtements haute visibilité - signature d'un avenant n1

Télécharger

Réalisation d’un emprunt d’un million d’euros (1 000 000,00 €) auprès de la Caisse d’Épargne au titre du financement des investissements 2022

Télécharger

Convention de mise à disposition d’un Conseiller de Prévention du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne d’Ile de France

Télécharger

Convention relative à l’intervention d’un agent du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne d’Ile de France pour une mission d’inspection en santé et sécurité du travail au sein de la Mairie de Vigneux-sur-Seine

Télécharger

Convention de Partenariat avec le lycée Nadar – accueil de stagiaires

Télécharger

Signature d'un contrat avec SP Equipements dans le cadre du Village de Noël 2022

Télécharger

Présentation du rapport annuel d’activité du Point d’Accès au Droit de Vigneux-sur-Seine

Télécharger

Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement ACTION

Télécharger

Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement NOZ

Télécharger

Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement ACCESSITE

Télécharger

Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement NORAUTO

Télécharger

Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement AUCHAN

Télécharger

Désignation d’un élu municipal en tant que correspondant incendie et secours

Télécharger

Signature d’une convention avec la ville de Corbeil-Essonnes et son délégataire, la société ELRES concernant le règlement des frais de restauration d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée de cette ville, pour l’année scolaire 2022/2023.

Télécharger

Signature de la convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’État suite aux évolutions de l’application Actes

Télécharger

Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux avec l’association SESSAD « Confluences »

Télécharger

Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux avec l’association de l’Amicale Franco-Portugaise de Vigneux-sur-Seine

Télécharger

Signature de conventions entre les collèges Paul Éluard, Henri Wallon, la ville de Vigneux-sur-Seine et le Conseil Départemental de l’Essonne

Télécharger

Tarif des emplacements des stands des exposants dans le cadre du village de Noël

Télécharger

Conclusion d’un avenant n°3 à la convention cadre portant sur l’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires Politique de la Ville de la CAVYVS

Télécharger

Répartition de la taxe d’aménagement

Télécharger

Budget annexe du CMPP – Décision modificative n° 1

Télécharger

Budget annexe du CMPP – Décision modificative n° 1

Télécharger

Budget annexe du CMPP – Délibération modifiant l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020

Télécharger

Budget Ville - Décision modificative n°1

Télécharger

EMAP - signature d’une convention de mise à disposition d’œuvres pour une exposition « Les ombres derrière le rideau », avec Madame Céline TULOUP

Télécharger

Signature d’un bon de commande de chèques cadeau à UPCADHOC

Télécharger

Signature d’un devis avec la société AMPLITUDE dans le cadre du Village de Noël 2022

Télécharger

Mise à disposition de locaux - Abrogation de deux décisions municipales

Télécharger

Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public à Vigneux-sur-Seine

Télécharger

2022-20 – Fourniture de panneaux de signalisation, panneaux de rue, signalisation lumineuse et plastique, supports de fixation

Télécharger

Arrêté portant délégation de fonction d'officier d'état civil et délégation de signature à Monsieur Nicolas Ranvier, directeur juridique titulaire

Télécharger

2022-22 – Installation des illuminations de noël et remplacement de kits d’éclairage par des kits led – Lot 1 et lot 2

Télécharger

2022-01 : Acquisition et livraison de fournitures scolaires, matériel pédagogique, livres scolaires et non scolaires, jeux et jouets et fournitures administratives pour les services municipaux - Avenant 1- lot n°5 – fournitures administratives

Télécharger

MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 3 – Lot 5 – Produits désinfectants, d’hygiène et matériels liés à la COVID

Télécharger

MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 3 – Lot 3 – Sacs poubelle

Télécharger

Bâtiment – Achat de matériels pour l’organisation des fêtes et cérémonies

Télécharger

Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose de film à protection solaire pour l’école maternelle Yves Duteil

Télécharger

Acquisition d’un système de vidéoconférence : signature d’un contrat avec la société BCNS

Télécharger

Bâtiment – Signature d’un devis pour la réfection du réseau EP et EU pour l’école maternelle Herriot

Télécharger

Bâtiment – Signature d’un contrat pour l’achat et la pose de store pour le Point d’accès au droit

Télécharger

Bâtiment – Signature d’un contrat pour l’achat et la pose de menuiserie en aluminium pour le Point d’accès au droit

Télécharger

Signature d’une convention avec la communauté d’agglomération Val d’Yerres, Val de Seine pour la mise à disposition de locaux au profit du centre social Aimé CESAIRE au sein de l’école « Bis » Nelson MANDELA

Télécharger

Acquisition d'ordinateurs portables : signature d'un contrat avec la société Computer Services 77

Télécharger

Acquisition de stations d’accueils d’ordinateurs portables : signature d’un contrat avec la société Computer Services 77

Télécharger

2022_14 – Travaux d’étanchéité des toitures terrasses et isolation thermique au groupe scolaire Louise Michel

Télécharger

Informatique –Signature d’un devis avec la société BCNS

Télécharger

Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose d'une menuiserie en aluminium pour le Centre culturel Georges Brassens

Télécharger

Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose de menuiserie en aluminium pour l'école Louise Michel

Télécharger

Modification de la régie de recettes pour l’encaissement du produit des copies réalisées par les administrés sur les photocopieurs munis de monnayeurs installés dans les services communaux

Télécharger

Espaces Verts – Signature d’un devis avec l’association Etudes et Chantiers

Télécharger

SBâtiment – Signature d’un devis pour la prestation télérelève sur compteurs d’eau divisionnaires pour des logements gérés par la commune

Télécharger

Signature de deux devis avec Computer Services 77 pour l’achat de matériel informatique

Télécharger

Signature d’un devis de réservation avec la société MUSIKER EVENTS dans le cadre du Village de Noël 2022 (Manège).

Télécharger

Signature d’une convention avec le SESSAD « Confluences » pour la mise à disposition de locaux au sein de l’école élémentaire R. ROLLAND

Télécharger

MAPA 795 – Fourniture et livraison de produits de premiers soins

Télécharger

2022-08 – Travaux d’étanchéité de la toiture terrasse et mise en conformité incendie thermique au groupe scolaire S. Delaunay –– Conclusion d’un avenant n°1

Télécharger

Présentation du rapport annuel d’activité 2020-2021 de la Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale de la ville de Vigneux-sur-Seine

Télécharger

Présentation du rapport annuel d’activité 2020-2021 de la Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale de la ville de Vigneux-sur-Seine

Télécharger

Contrat de délégation de service public pour la production, l'exploitation et la distribution du réseau de chaleur – Présentation du rapport annuel d’exploitation du service pour l’exercice 2020

Télécharger

Signature d’une convention entre la ville de Vigneux-sur-Seine et l’association RHAPSOD’IF pour une meilleure prise en charge technique des soins bucco-dentaires des patients en situation de handicap sur le territoire de Vigneux-sur-Seine

Télécharger

Personnel Communal - Mise à jour du tableau des effectifs n° 5 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n° 2 du CMPP

Télécharger

Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et à l’exécution des marchés publics d’assurances dommages aux biens et flotte automobile conclu avec le centre communal d’action sociale (CCAS)

Télécharger

Motion contre la suspension par SNCF Réseau du projet NEXTEO, seule solution d’avenir pour les RER B et D

Télécharger

Adoption du règlement interne de la commande publique

Télécharger

Voirie – Signature d’un devis avec la société LEGRAND CUB

Télécharger

Voirie – Signature d’un devis avec la société LEGRAND CUB

Télécharger

Informatique - Signature d’un contrat de maintenance avec SRCI

Télécharger

Police municipale – Signature d’un devis pour l’acquisition d’une moto

Télécharger

Signature d’une convention avec l’association Amicale Franco-Portugaise de Vigneux-sur-Seine (AFPV) pour la mise à disposition de locaux au sein de l’école Sonia Delaunay

Télécharger

Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec la société AD PEP91

Télécharger

Centre social l’Amandier – Signature d’un devis avec Disneyland Paris

Télécharger

Centre social l’Amandier – Signature d’un devis avec Disneyland Paris

Télécharger

Centre social l’Amandier – Signature d’un devis avec Thoiry Zoo Safari

Télécharger

Centre social l’Amandier – Signature d’un devis Cultival

Télécharger

Centre social l’Amandier – Signature d’un devis avec Le Grand Rex

Télécharger

Centre social l’Amandier – Signature d’un devis avec Palette de fleurs

Télécharger

Signature d’un contrat avec Challenges publics pour une mission d’accompagnement de la commune

Télécharger

Demande de subvention auprès de la Région Ile de France au titre du Bouclier de sécurité « Soutien à l’équipement des forces de sécurité et à la sécurisation des équipements publics »

Télécharger

EMAP - Signature d’une convention avec l’Éducation Nationale pour les interventions en Éducation Artistique et Culturelle : Arts visuels, dans les écoles

Télécharger

Signature d’un devis avec l’entreprise Saveurs et Goût (soirée du personnel)

Télécharger

Jeunesse – Signature d’une convention de formation avec l’organisme société Ris-Formation

Télécharger

Bâtiment – Signature de devis pour travaux supplémentaires de réfection en peinture du centre sportif Georges Brassens

Télécharger

Centre Médico Psycho Pédagogique Henri GRYNSZPAN (CMPP) – Signature d’un contrat d’abonnement avec HAPPYNEURON

Télécharger

Bâtiment – Signature de devis avec la société V.H.D. RENOV

Télécharger

Mapa 2022-13 - Travaux de rénovation du groupe scolaire Louis pasteur –– Conclusion d’un avenant n°1 – Lot 1 Travaux de mise en conformité incendie des plafonds et mise en œuvre de faux plafonds avec éclairage

Télécharger

Signature d’un devis de location et de prestation avec la société Amplitude (forum des associations)

Télécharger

Signature d’un devis de réservation pour une animation musicale DJ live son et lumière (soirée du personnel) avec l’association « 100% EVENT »

Télécharger

Décision - délégation de compétences au Maire - Mapa 2022-12 – Contrôle règlementaire périodique des installations électriques des bâtiments communaux et des installations communales

Télécharger

Arrêté portant autorisation d’occupation du domaine public pour le tournage d’un clip musical

Télécharger

Sports - Signature d'un devis avec la société ALP Créations pour l’achat de coupes

Télécharger

Sports - Signature d'un contrat avec la société SPORTCOM pour l’achat de rings de boxe

Télécharger

Informatique - Prestation d'audit : Etude de besoins en matière de SIG

Télécharger

Achat de coupes - Signature d'un devis avec la société ALP Créations

Télécharger

Modification apportée à la régie d’avances pour les activités du Centre Social de la Croix Blanche

Télécharger

Gardiennage de l’espace Joseph Mahmoud (CSC Brassens – 1 bis rue du Maréchal Leclerc) - Signature d'un contrat avec la société Rolia sécurité

Télécharger

Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec le Cercle de Tir du Coudray Montceaux

Télécharger

Espaces Verts – Acquisition d’un motoculteur avec herse rotative

Télécharger

2022-16 – Location et livraison des illuminations de Noël 2022

Télécharger

2022-11 – Marché d’acquisition et livraison de fournitures scolaires, matériel pédagogique, livres scolaires et non scolaires, jeux et jouets et fournitures administratives pour les services municipaux – Lots 1, 2, 3 et 4

Télécharger

MAPA 748 - Marché de travaux de construction et d’extension du gymnase Maurice Baquet et aménagement des abords – Conclusion d’un avenant n°1 – Lot 4 : Mur végétalisé

Télécharger

MAPA 815 – Détection, prévention, destruction des rongeurs, insectes rampants et hyménoptères dans les bâtiments et les espaces communaux de Vigneux-sur-Sein

Télécharger

E2022_09 – Réalisation de travaux de mise aux normes aux règles d’accessibilité des établissements recevant du public sur le territoire de la ville de Vigneux-sur-Seine

Télécharger

Entretien des équipements sportifs - Signature d'un contrat avec la société Sandmaster.

Télécharger

Avenant n°1 au marché public d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux (MF19-06)

Télécharger

Juridique – Décision de représentation en justice dans le cadre d’un contentieux engagé par la société ON TOWER France et FREE MOBILE

Télécharger

Nouvelles Technologies – Signature d’une convention de raccordement gratuit au réseau Très haut débit sur fibre-optique

Télécharger

Enfance – Signature d’une convention avec LE ROYAUME DES ENFANTS

Télécharger

Arrêté de délégaion de signature à madame Colette Koeberlé, 1ère adjointe

Télécharger

Signature d’une convention pour la mise en place d’un dispositif prévisionnel de secours avec l’association « Unité Mobile de Premiers Secours 91 (UMPS91 » pour le forum des associations 2022

Télécharger

Enfance – Signature d’une convention avec L’ILE DE LOISIRS DE CERGY-PONTOISE

Télécharger

Signature de la proposition commerciale d’accompagnement dans le cadre du décret tertiaire avec la Société SERMET

Télécharger

Service Information Jeunesse - Signature d'une convention avec Lo’kayak

Télécharger

Ressources Humaines - Signature d’une convention avec le CPS (Centre de Formation des Personnels de Sécurité)

Télécharger

Centre social l’Amandier – Signature d’un devis avec le Château de Breteuil

Télécharger

Centre social l’Amandier – Signature d’un devis avec BACCON LANOY Bernadette animatrice contes

Télécharger

Enfance – Signature d’un devis avec L’ILE DE LOISIRS D’ETAMPES

Télécharger

Enfance – Signature d’un devis avec L’ILE DE LOISIRS DE VAYRES TORCY

Télécharger

Enfance – Signature d’une convention avec L'ILE DE LOISIRS - SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

Télécharger

Enfance – Signature d’un devis avec LA MAIRIE DE LA FERTE ALAIS

Télécharger

Enfance – Signature d’une convention avec L’ILE DE LOISIRS DE BUTHIERS.

Télécharger

Signature d’un contrat de location de structures de loisirs avec la société Dynamic Land pour le forum des associations 2022

Télécharger

MAPA 2022_13 – Travaux de rénovation du groupe scolaire Louis Pasteur

Télécharger

MAPA 716 – Avenant n°1 au marché d’ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) de l’opération de construction et d’extension du gymnase Maurice Baquet

Télécharger

MAPA 2022-03 – Prestations de maintenance préventive, curative et dépannage des portes et portails automatiques, portes piétonnes, barrières levantes et bornes escamotables

Télécharger

MAPA 2022-03 – Prestations de maintenance préventive, curative et dépannage des portes et portails automatiques, portes piétonnes, barrières levantes et bornes escamotables

Télécharger

2022_05 – Travaux de rénovation de l’office et des menuiseries extérieures aluminium au complexe sportif et culturel G. BRASSENS

Télécharger

Décision de remboursement d’un dépôt de garantie suite au décès d’une locataire

Télécharger

Achat d’une autolaveuse et d’un nettoyeur pour le gymnase Baquet 2 - Signature d'un contrat avec la société Milan

Télécharger

Retrait de trois systèmes de constructions modulaires type Akademy situés au groupe scolaire F. Joliot Curie

Télécharger

MAPA 2022-08 – Travaux d’étanchéité de la toiture terrasse et mise en conformité incendie thermique au groupe scolaire S. DELAUNAY

Télécharger

Enfance – Signature d’une convention avec HAPIK

Télécharger

Signature du devis pour la remise en service de la borne escamotable du côté impair du Quai des Tilleuls

Télécharger

Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation de terrassement pour le bâtiment accueillant les ateliers culinaires (CCAS)

Télécharger

Education – Signature d’un avenant n°1 à la convention de mise en œuvre du dispositif « petits déjeuners » avec l’Académie de Versailles

Télécharger

MAPA 751 – Marché de fournitures administratives et de papiers de reprographie – lot n°2 : papiers de reprographie - conclusion d’un avenant n°2.

Télécharger

Assistance à maîtrise d’ouvrage temporaire pour le suivi des chantiers d’été prévus au sein du complexe sportif et culturel Georges Brassens et des groupes scolaires Sonia Delaunay et Louis Pasteur

Télécharger

MAPA 814 – Prestations de maintenance des climatisations, CTA et VMC

Télécharger

MAPA 2022-07 – Prestations d’entretien et maintenance des pompes et jets d’eau du lac château Frayé et entretien de son milieu aquatique

Télécharger

Clôture de la régie d’avance pour le règlement des spectacles

Télécharger

Centre social l’Amandier – Signature d’un contrat de réservation avec la Cité de l’Architecture et du Patrimoine

Télécharger

Service Information Jeunesse - Signature d'une convention avec Lo’kayak

Télécharger