Les Marchés Publics
Conformément au code des marchés publics et dans un souci de libre accès à la commande publique la Mairie de Vigneux-sur-Seine a décidé de mettre en ligne sur son site Internet les annonces passées selon une procédure adaptée.
MAPA-813-COLLECTE ET RECYCLAGE DE PAPIERS USAGES
MF21-05-ENTRETIEN ET RÉPARATION DES AIRES DE JEUX
MAPA 809
MAPA 808
MAPA 807
MAPA 806
MAPA 805
MAPA 804
MAPA 803
Achat de fourniture
MAPA-813-COLLECTE ET RECYCLAGE DE PAPIERS USAGES
Objet du marché : COLLECTE ET RECYCLAGE DE PAPIERS USAGES DES BÂTIMENTS ADMINISTRATIFS ET DES ÉCOLES ELEMENTAIRES DE LA COMMUNE DE VIGNEUX-SURSEINE Les besoins de la personne publique sont détaillés dans les Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Durée du marché : Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit 3 fois tacitement et pour la même durée. En tout état de cause, la durée du marché ne pourra excéder 4 ans. Date prévisionnelle de début de marché : le 01 janvier 2022. Nombre et consistance des lots : Le présent marché n'est pas divisé en lot et n'est pas divisé en tranche. Le présent marché n'est pas alloti car la dévolution en lots risque de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations. Procédure de passation : Procédure adaptée passée sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum en application des articles L.2123-1, R.2123-1, R.2162-13 et articles R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le présent marché est traité à prix unitaires selon le bordereau des prix unitaires (BPU) annexé à l'acte d'engagement. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum de commande annuel de 10 000 euro(s) HT. Modalités d'attribution : En application de l'article R2152-7 du Code de la Commande Publique,l'attribution du marché au soumissionnaire ou, le cas échéant, aux soumissionnaires qui ont présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, se fonde, pour l'acheteur sur les critères d'attribution énoncés dans le présent règlement de consultation. En application de l'article R2185-1 du Code de la Commande Publique, l'acheteur peut, à tout moment, déclarer une procédure sans suite. Dans ce cas, conformément à l'article R2185-2 du Code de la Commande Publique, l'acheteur communique dans les plus brefs délais les motifs de sa décision de ne pas attribuer le marché ou de recommencer la procédure aux opérateurs économiques y ayant participé. Avant toute notification du marché, le soumissionnaire retenu devra fournir les documents suivants : - Un extrait KBIS à jour, - Un relevé d'identité bancaire Critères de sélection : Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération sou forme de pourcentage. CRITÈRES DE JUGEMENT DES OFFRES Les critères de jugement des offres sont indiquées dans le Règlement de la Consultation. Date limite : Date limite de réception des offres : 15/11/2021 à 11h00 Renseignements divers : PRÉSENTATION DES OFFRES - JUSTIFICATIFS A PRODUIRE AU STADE DE LA CANDIDATURE : Le candidat remettra un dossier complet, dont tous les documents cités ci-après sont impérativement rédigés en langue française. PIÈCES RELATIVES A LA CANDIDATURE Protocole 1 : -Les formulaires DC1 et DC2, -Une déclaration sur l'honneur que le candidat n'est pas interdit d'accès à la Commande Publique, -Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la candidature ou les membres du groupement candidat, -Le jugement de redressement judiciaire, -L'inscription à l'ordre des architectes pour le mandataire, -Les attestations fiscales et sociales à jour. Protocole 2 : le Document Unique de Marché Européen (DUME) En application de l'article R2143-4 du Code de la Commande Publique, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article 2143-3 du Code de la Commande Publique, joint au dossier de consultation des entreprises et téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.econnomie.gouv.fr/daj/formulaires En ce qui concerne les conditions de participation, le candidat n'est pas autorisé à se limiter à indiquer dans le Document Unique de Marché Européen qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises. En conséquence, il est demandé aux candidats de remettre les renseignements et documents mentionnés dans le dossier technique de la candidature. En cas de groupement momentané d'entreprises, chaque entreprise membre du groupement remettra un DUME. Conformément à l'article R2143-6 du Code de la Commande Publique, il est exigé que les candidats joignent une traduction en français aux éléments et documents rédigés dans une autre langue qu'ils remettent dans le cadre de la présente consultation. MODALITÉS DE RETRAIT DU DOSSIER DE CONSULTATION Seules les réponses électroniques sont acceptées Les documents du dossier de consultation sont téléchargeables gratuitement sur le site http://www.achatpublic.com/ qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation. Sur la page d'accueil, allez à la rubrique « répondez aux consultations » et inscrivez « Vigneux ». Enfin, cliquez sur « rechercher ». CONDITIONS D'ENVOI OU DE REMISE DES OFFRES La plateforme dématérialisée : Les candidats doivent déposer leur offre par voie électronique via le http ://www.achatpublic qui met à disposition des candidats une aide technique. Pour déposer leur offre, les candidats doivent s'identifier et s'authentifier sur le profil d'acheteur indiqué ci-dessus. Le soumissionnaire doit également se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site de la plateforme pour toute action sur ledit site. La signature électronique : Les candidats peuvent signer électroniquement les candidatures et les actes d'engagement en présentant un certificat de signature électronique. Ce certificat doit être délivré par une autorité de certification accréditée et permettre de faire le lien entre une personne physique et le document signé électroniquement. Les frais éventuels d'acquisition du certificat de signature sont à la charge des candidats, comme tout frais d'accès au réseau. VOIES ET PROCÉDURES DE RECOURS Tribunal Administratif de Versailles - 56 avenue Saint Cloud - 78011 VERSAILLES Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr http://www.ta-versailles.juradm.fr Téléphone : 01 39 20 54 00 RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES Pour tout renseignement complémentaire, ils pourront être demandés jusqu'à quatre (4) jours avant la date de remise des offres via la plateforme « AchatPublic ». Aucune réponse écrite n'est donnée immédiatement à un ou à plusieurs candidats. Les réponses aux questions seront communiquées au plus tard trois (3) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
MF21-05-ENTRETIEN ET RÉPARATION DES AIRES DE JEUX
MF21-05 : MARCHE RELATIF AU CONTRÔLE, A LA MAINTENANCE, A L’ENTRETIEN ET A LA RÉPARATION DES AIRES DE JEUX
Annonce : MF 21-05
OBJET DU MARCHÉ
Le présent marché a pour objet le contrôle, la maintenance, l’entretien et la réparation éventuelle des aires de jeux pour les enfants sur les sites publics et bâtiments municipaux de la ville de Vigneux-sur-seine
Organisme qui passe le marché
Ville de Vigneux-sur-Seine
Type de procédure
Procédure Formalisée
Forme du marché
Prix global et forfaitaire et unitaires
Modalités de financement : Voir CCAP
Justificatifs à produire
Voir le Règlement de Consultation
Critères de jugement des offres :
Voir le Règlement de Consultation
Modalités de retrait du Dossier de Consultation des Entreprises
Le D.C.E est téléchargeable dans son intégralité sur le site [http://www.achatpublic] Sur la page d’accueil, allez à la rubrique « appel d’offres » puis sélectionner « Essonne » à la rubrique « département » et inscrivez « vigneux » à la rubrique « ville », enfin cliquez sur « rechercher ».
Conditions de remise des offres
Les candidats doivent déposer leur offre par voie électronique via le http://www.achatpublic qui met à disposition des candidats une aide technique pour le dépôt du dossier de consultation.
Pour déposer leur offre, les candidats doivent s’identifier et s’authentifier sur le profil d’acheteur indiqué ci-dessus.
Le soumissionnaire doit également se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d’utilisation sur le site de la plateforme pour toute action sur ledit site.
Date limite de remise des offres : 25 octobre 2021 à 11 heures— La visite des sites est obligatoire. Elle se déroulera à partir du mardi 28/09/2021 jusqu’au au vendredi 08/10/2021 à 12h. Il conviendra de prendre rendez-vous avec le Responsable du Service des Espaces Verts au 01 69 52 27 56 ou par mail : M.LETHIMONNIER@vigneux91.fr Les candidats à la visite devront respecter les gestes barrières et porter un masque obligatoirement.
MAPA 809
MAPA 809 - Accord-cadre pour prestations de sonorisation, d’éclairages et structures scéniques pour les manifestations culturelles de la ville
Annonce : MAPA 809
OBJET DU MARCHÉ
Accord-cadre pour prestations de sonorisation, d’éclairages et structures scéniques pour les manifestations culturelles de la ville
Organisme qui passe le marché
Ville de Vigneux-sur-Seine
Type de procédure
Procédure adaptée
Forme du marché
Accord-cadre à marchés subséquent
Modalités de financement : Paiement sous 30 jours à compter de la réception des factures
Justificatifs à produire
Voir le Règlement de Consultation
Critères de jugement des offres :
Voir le Règlement de Consultation
Modalités de retrait du Dossier de Consultation des Entreprises
Le D.C.E est téléchargeable dans son intégralité sur le site [http://www.achatpublic] Sur la page d’accueil, allez à la rubrique « appel d’offres » puis sélectionner « Essonne » à la rubrique « département » et inscrivez « vigneux » à la rubrique « ville », enfin cliquez sur « rechercher ».
Conditions de remise des offres
Les candidats doivent déposer leur offre par voie électronique via le http://www.achatpublic qui met à disposition des candidats une aide technique pour le dépôt du dossier de consultation.
Pour déposer leur offre, les candidats doivent s’identifier et s’authentifier sur le profil d’acheteur indiqué ci-dessus.
Le soumissionnaire doit également se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d’utilisation sur le site de la plateforme pour toute action sur ledit site.
Visite: Afin que les candidats aient la possibilité d’appréhender le site, une visite unique se fera le 30 juin 2021 à 10H00 (RDV impératif sur place Centre Culturel Georges Brassens 1 bis rue du Maréchal Leclerc – 91270 Vigneux/Seine). Au vu du contexte sanitaire, les candidats devront se limiter à une personne et être obligatoirement munis d’in masque
Date limite de remise des offres :9 juillet 2021 à 11 heures
MAPA 808
MAPA 808 Travaux de reprises gros oeuvre et second oeuvre au centre Louis Pasteur
Annonce : MAPA 808
OBJET DU MARCHÉ
Travaux de reprises gros oeuvre et second oeuvre au centre Louis Pasteur
Organisme qui passe le marché
Ville de Vigneux-sur-Seine
Type de procédure
Procédure adaptée
Forme du marché
Prix global et forfaitaire
Modalités de financement : Paiement sous 30 jours à compter de la réception des factures
Justificatifs à produire
Voir le Règlement de Consultation
Critères de jugement des offres :
Voir le Règlement de Consultation
Modalités de retrait du Dossier de Consultation des Entreprises
Le D.C.E est téléchargeable dans son intégralité sur le site [http://www.achatpublic] Sur la page d’accueil, allez à la rubrique « appel d’offres » puis sélectionner « Essonne » à la rubrique « département » et inscrivez « vigneux » à la rubrique « ville », enfin cliquez sur « rechercher ».
Conditions de remise des offres
Les candidats doivent déposer leur offre par voie électronique via le http://www.achatpublic qui met à disposition des candidats une aide technique pour le dépôt du dossier de consultation.
Pour déposer leur offre, les candidats doivent s’identifier et s’authentifier sur le profil d’acheteur indiqué ci-dessus.
Le soumissionnaire doit également se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d’utilisation sur le site de la plateforme pour toute action sur ledit site.
Date limite de remise des offres :10 juin 2021 à 11 heures
MAPA 807
MAPA 807 ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DANS LA RESTAURATION MUNICIPALE
Annonce : MAPA 807
OBJET DU MARCHÉ
ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DANS LA RESTAURATION MUNICIPALE
Organisme qui passe le marché
Ville de Vigneux-sur-Seine
Type de procédure
Procédure adaptée
Forme du marché
marché à tranches - prix global et forfaitaire
Modalités de financement : Voir AE_CCAP
Justificatifs à produire
Voir le Règlement de Consultation
Critères de jugement des offres :
Voir le Règlement de Consultation
Modalités de retrait du Dossier de Consultation des Entreprises
Le D.C.E est téléchargeable dans son intégralité sur le site [http://www.achatpublic] Sur la page d’accueil, allez à la rubrique « appel d’offres » puis sélectionner « Essonne » à la rubrique « département » et inscrivez « vigneux » à la rubrique « ville », enfin cliquez sur « rechercher ».
Conditions de remise des offres
Les candidats doivent déposer leur offre par voie électronique via le http://www.achatpublic qui met à disposition des candidats une aide technique pour le dépôt du dossier de consultation.
Pour déposer leur offre, les candidats doivent s’identifier et s’authentifier sur le profil d’acheteur indiqué ci-dessus.
Le soumissionnaire doit également se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d’utilisation sur le site de la plateforme pour toute action sur ledit site.
Date limite de remise des offres :15 juin 2021 à 11 heures
MAPA 806
MAPA 806 Confection et la livraison de colis alimentaires de fin d’année pour les séniors
Annonce : MAPA 806
OBJET DU MARCHÉ
Confection et la livraison de colis alimentaires de fin d’année pour les séniors
Organisme qui passe le marché
Ville de Vigneux-sur-Seine
Type de procédure
Procédure adaptée
Forme du marché
Accord-cadre à bon de commande
Modalités de financement : Voir CCAP
Justificatifs à produire
Voir le Règlement de Consultation
Critères de jugement des offres :
Voir le Règlement de Consultation
Modalités de retrait du Dossier de Consultation des Entreprises
Le D.C.E est téléchargeable dans son intégralité sur le site [http://www.achatpublic] Sur la page d’accueil, allez à la rubrique « appel d’offres » puis sélectionner « Essonne » à la rubrique « département » et inscrivez « vigneux » à la rubrique « ville », enfin cliquez sur « rechercher ».
Conditions de remise des offres
Les candidats doivent déposer leur offre par voie électronique via le http://www.achatpublic qui met à disposition des candidats une aide technique pour le dépôt du dossier de consultation.
Pour déposer leur offre, les candidats doivent s’identifier et s’authentifier sur le profil d’acheteur indiqué ci-dessus.
Le soumissionnaire doit également se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d’utilisation sur le site de la plateforme pour toute action sur ledit site.
Date limite de remise des offres :15 juin 2021 à 11 heures
MAPA 805
MAPA 805 Location et maintenance d’une imprimante pour la PAO du service communication
Annonce : MAPA 805
OBJET DU MARCHÉ
Location et maintenance d’une imprimante Art graphique pour la PAO du service communication de la ville de Vigneux-sur-seine
Organisme qui passe le marché
Ville de Vigneux-sur-Seine
Type de procédure
Procédure adaptée
Forme du marché
Prix global et forfaitaire et unitaires
Modalités de financement : Voir CCATP
Justificatifs à produire
Voir le Règlement de Consultation
Critères de jugement des offres :
Voir le Règlement de Consultation
Modalités de retrait du Dossier de Consultation des Entreprises
Le D.C.E est téléchargeable dans son intégralité sur le site [http://www.achatpublic] Sur la page d’accueil, allez à la rubrique « appel d’offres » puis sélectionner « Essonne » à la rubrique « département » et inscrivez « vigneux » à la rubrique « ville », enfin cliquez sur « rechercher ».
Conditions de remise des offres
Les candidats doivent déposer leur offre par voie électronique via le http://www.achatpublic qui met à disposition des candidats une aide technique pour le dépôt du dossier de consultation.
Pour déposer leur offre, les candidats doivent s’identifier et s’authentifier sur le profil d’acheteur indiqué ci-dessus.
Le soumissionnaire doit également se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d’utilisation sur le site de la plateforme pour toute action sur ledit site.
Date limite de remise des offres :15 juin 2021 à 11 heures
MAPA 804
MAPA 804 Travaux de peintures et réfection des sols au groupe scolaire Joliot-Curie
Annonce : MAPA 804
OBJET DU MARCHÉ
Travaux de peintures et réfection des sols au groupe scolaire Joliot-Curie
Organisme qui passe le marché
Ville de Vigneux-sur-Seine
Type de procédure
Procédure adaptée
Forme du marché
Prix global et forfaitaire
Modalités de financement : Voir CCAP
Justificatifs à produire
Voir le Règlement de Consultation
Critères de jugement des offres :
Voir le Règlement de Consultation
Modalités de retrait du Dossier de Consultation des Entreprises
Le D.C.E est téléchargeable dans son intégralité sur le site [http://www.achatpublic] Sur la page d’accueil, allez à la rubrique « appel d’offres » puis sélectionner « Essonne » à la rubrique « département » et inscrivez « vigneux » à la rubrique « ville », enfin cliquez sur « rechercher ».
Conditions de remise des offres
Les candidats doivent déposer leur offre par voie électronique via le http://www.achatpublic qui met à disposition des candidats une aide technique pour le dépôt du dossier de consultation.
Pour déposer leur offre, les candidats doivent s’identifier et s’authentifier sur le profil d’acheteur indiqué ci-dessus.
Le soumissionnaire doit également se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d’utilisation sur le site de la plateforme pour toute action sur ledit site.
Date limite de remise des offres :8 juin 2021 à 11 heures
MAPA 803
MAPA 803 Acquisition et livraison de véhicules neufs et de véhicules d’occasions
Annonce : MAPA 803
OBJET DU MARCHÉ
Acquisition et livraison de véhicules neufs et de véhicules d’occasions pour le parc automobile la ville de Vigneux-sur-Seine
Organisme qui passe le marché
Ville de Vigneux-sur-Seine
Type de procédure
Procédure adaptée
Forme du marché
Accord-cadre à bon de commande
Modalités de financement : Paiement sous 30 jours à compter de la réception des factures
Justificatifs à produire
Voir le Règlement de Consultation
Critères de jugement des offres :
Voir le Règlement de Consultation
Modalités de retrait du Dossier de Consultation des Entreprises
Le D.C.E est téléchargeable dans son intégralité sur le site [http://www.achatpublic] Sur la page d’accueil, allez à la rubrique « appel d’offres » puis sélectionner « Essonne » à la rubrique « département » et inscrivez « vigneux » à la rubrique « ville », enfin cliquez sur « rechercher ».
Conditions de remise des offres
Les candidats doivent déposer leur offre par voie électronique via le http://www.achatpublic qui met à disposition des candidats une aide technique pour le dépôt du dossier de consultation.
Pour déposer leur offre, les candidats doivent s’identifier et s’authentifier sur le profil d’acheteur indiqué ci-dessus.
Le soumissionnaire doit également se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d’utilisation sur le site de la plateforme pour toute action sur ledit site.
Date limite de remise des offres :21 mai 2021 à 11 heures
Achat de fourniture
Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail Et équipements de protection individuel
OBJET DU MARCHÉ
Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail Et équipements de protection individuel
Le présent marché est divisé en 5 lots traités séparément comme suit :
Lot 1 Vêtements Haute visibilité – montant maximum annuel : 7 000 euros H.T.
Lot 2 Vêtements Agents Technique – montant maximum annuel : 13 000 euros H.T.
Lot 3 Vêtements Agents d’entretien et ATSEM et agents de la petite enfance – montant maximum annuel : 6 000 euros H.T.
Lot 4 EPI – montant maximum annuel : 20 000 euros H.T.
Lot 5 Vêtement de la police Municipale et Equipements de protection Individuel spécifiques : montant maximum annuel : 50 000 euros H.T.
Organisme qui passe le marché
Commune
Type de procédure
Procédure formalisée
Forme du marché
Accord cadre à bons de commandes— modalités de financement —financé sur les fonds propres de la collectivité
Modalités de financement : Paiement sous 30 jours à compter de la réception des factures
Justificatifs à produire
Voir le Règlement de Consultation
Critères de jugement des offres :
Voir le Règlement de Consultation
Modalités de retrait du Dossier de Consultation des Entreprises
Le D.C.E est téléchargeable dans son intégralité sur le site [http://www.achatpublic] Sur la page d’accueil, allez à la rubrique « appel d’offres » puis sélectionner « Essonne » à la rubrique « département » et inscrivez « vigneux » à la rubrique « ville », enfin cliquez sur « rechercher ».
Conditions de remise des offres
Les candidats doivent déposer leur offre par voie électronique via le http://www.achatpublic qui met à disposition des candidats une aide technique pour le dépôt du dossier de consultation.
Pour déposer leur offre, les candidats doivent s’identifier et s’authentifier sur le profil d’acheteur indiqué ci-dessus.
Le soumissionnaire doit également se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d’utilisation sur le site de la plateforme pour toute action sur ledit site.
Date limite de remise des offres :28 mai 2021 à 11 heures
