Notre mémoire

Les archives municipales sont constituées de documents produits ou reçus par les services municipaux depuis plusieurs générations. Parmi ces documents, ceux qui présentent un intérêt historique sont conservés et mis à disposition de tous. Les documents les plus anciens remontent aux années 1800 et jusqu’à 1581.

Le service Archives documentation est ouvert au public sur rendez-vous. Tout le monde peut y consulter gratuitement le Journal officiel et les archives municipales depuis 1581.

Il est situé au rez-de-chaussée de la mairie annexe, au 13 rue Henri Rossignol.
Tél. : 01 69 83 55 16. Heures d’ouverture de la salle de lecture : du lundi au vendredi de 9h00 à 11h45 et de 13h30 à 16h45.

Documents conservés * :

Les archives anciennes (de 1581 à 1789) :
– Registres de la paroisse de Vigneux-sur-Seine

Les archives modernes (de 1790 à 1940) :
– Délibérations du conseil municipal et arrêtés non nominatifs
– Recensement de la population et recensement militaire
– Cadastre
– Etat-civil : Registres de plus de 100 ans
– Patrimoine communal : Bâtiment, voirie, espaces verts, travaux…

Les archives contemporaines (depuis 1940) :
– Elles sont les plus nombreuses

* Toutes les archives ne sont pas immédiatement communicables. Certains documents sont soumis à des délais de communicabilité.

Comment trouver une archive ?

Inscription et consultation

Les documents sont communiqués gratuitement, sur présentation d’une pièce d’identité qui donne droit à une carte et un numéro de lecteur. La consultation se fait exclusivement sur place et sur rendez-vous. Le responsable de lecture vous guidera dans vos recherches.
Tout inscrit s’engage à respecter le règlement intérieur qui régit la salle de lecture. Celui-ci est consultable ici ou en salle.

 

En obtenir une reproduction : en raison de la fragilité de nombreux documents, souvent uniques, la photocopie d’originaux doit rester exceptionnelle. Les prises de vue en salle, sans flash, sont autorisées après avis du responsable. Les documents les plus consultés sont numérisés.

 

Vous aussi, transmettez aux générations futures la mémoire de votre commune

Vos archives familiales, d’entreprises, d’associations : photographies, archives sonores, films, ouvrages, journaux peuvent être déposés aux Archives. La collectivité en assurera alors la conservation, la communication et la transmission aux générations futures.

 

Accès aux documents administratifs

Le décret n°2005-1755 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques prescrit aux communes de plus de 10 000 habitants la désignation d’une personne responsable de l’accès aux documents administratifs qui est chargée d’assurer la liaison avec la Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA), de réceptionner les demandes d’accès aux documents administratifs et de veiller à leur instruction.

 

Pour en savoir davantage :

Service public : vos droits et démarches

Commission d’accès aux documents administratifs (CADA)

Mairie de Vigneux-sur-Seine /  Service Archives et documentation : 75 rue Pierre Marin 91270 Vigneux-sur-Seine. Tél. 01 69 83 55 16 / Courriel : prada@mairie-vigneux-sur-seine.fr