Arrêtés, décisions et délibérations

23-257- Décision Reprises des concessions funéraires échues non-renouvelées dans le cimetière communal

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23-258- Décision Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec la société APSARA Productions – fête de la musique 2024

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23-237- Délibération Budget annexe du CMPP - Décision modificative n°2

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23-251- Décision Signature d’un devis avec la société SP Equipements dans le cadre du Village de Noël 2023

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23-243 - Délibération Versement des frais de scolarité de deux enfants Vigneusiens scolarisés dans une école de la ville d’Ozoir-la-Ferrière, pour l’année scolaire 2022/2023.

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23-249 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement NOZ

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23-250 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement ACTION

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23-248 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement ACCESSITE

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23-247 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement NORAUTO

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23-246 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement AUCHAN

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23-244 - Délibération Action sociale à destination du personnel : accès à la salle d’échauffement-gymnase Baquet

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23-244 - Délibération Conclusion d’une convention d’aide à l’implantation d’étudiants en médecine

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23-242 - Délibération Signature de conventions entre les collèges Paul Éluard, Henri Wallon, la ville de Vigneux-sur-Seine et le Conseil Départemental de l’Essonne

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23-241 - Délibération Approbation d’une demande de labellisation du service information jeunesse auprès de la Délégation Régionale Académique, à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (D.R.A.J.E.S).

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23-240 - Délibération Adoption de la nomenclature des achats (annexe au règlement interne de la commande publique).

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23-239 - Délibération Partenariat avec Les Résidences Yvelines Essonne aux fins d’entretien de patrimoine - Entretien des espaces verts sur le secteur dit des « Briques Rouges » : règlement du solde des prestations d’entretien et nouvelles modalités de gestion

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23-238 - Délibération Recensement de la Population 2024 – Fixation de la rémunération des agents concourant à cette tâche

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23 236 - Délibération Budget annexe du CMPP – Modification de l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021, modification de l’affectation du résultat d’investissement de l’exercice 2022 et affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022

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23 235 - Délibération Budget Ville - Décision modificative n°2

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23 234 - Délibération Adhésion au syndicat mixte ouvert Essonne Numérique

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23 233 - Délibération Motion relative à la manifestation d'Elus et de riverains du 9 mai 2023 concernant les aéroports franciliens de Roissy-Charles de Gaulle, d'Orly et du Bourget

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23 252 - Décision -2023-19 – Mission de programmiste et d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’opération de construction d’un Centre Technique Municipal

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23 253 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Lot 3 – Sacs poubelle – Avenant 5

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23 254 - Décision - MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Lot 5 – Produits désinfectants, d’hygiène et matériels liés à la COVID – Avenant 5.

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23 255 - Décision - 2023-23 – Acquisition de matériel informatique (Lots 1 et 2)

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23 256 - Décision - M2023-23 – Acquisition de matériel informatique - Lot 3 : Une station type iMac - Déclaration sans suite

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23 232 - Décision - Mandat spécial donné à Monsieur le Maire, Monique BAILLOT et Joël GRUERE, Adjoints au Maire

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23 231 - Décision - Conclusion d’un contrat d’assurance dommage-ouvrage dans le cadre des travaux de construction de la salle des mariages

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23 230 - Décision - Mapa 2022-12 –Contrôle règlementaire périodique des installations électriques des bâtiments communaux et des installations communales – Signature d’un avenant n° 1

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23 228 - Décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de prestation de « AIDE AU PERMIS »

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23 229 - Décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de prestation de « Formation CACES »

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23 227 - Décision - Événementiel - Signature d’un devis avec l’entreprise J&L SERVICE CULINAIRE (repas solidaire Noël du cœur)

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23 225 - Décision - Voirie – Signature d’un devis pour l’assistance technique et juridique d’un marché d’éclairage public et de signalisation tricolore

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23 224 - Décision - Voirie – Signature d’un devis pour l’acquisition de mobilier urbain

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23 223 - Décision - Garage – Signature d’un devis pour l’acquisition d’un contrôleur de géométrie pour le garage municipal.

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23 222 - Décision - Appel à cotisation2022/2023 Fédération des centres sociaux de l’Essonne

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23 221 - Décision - Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec l’organisme ECN Formation

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23 220 - Décision - Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne

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23 218 - Délibération -Elus – Frais de mission et de déplacement

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23 217 - Délibération - Fixation des tarifs d’occupation du domaine public communal

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23 216 - Délibération - Résiliation amiable du bail à construction conclu entre la commune et la SAVEM (devenue SEMVI) le 4 octobre 1988 pour le domaine de Rouvres en vue de la cession du bien

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23 219 - Délibération - Personnel Communal – Frais de déplacement

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23 215 - Décision - 2023-13 – Marché d’impression du journal municipal, de brochures, de cartons, d’affiches et de calicots - lot 1-impression du journal municipal et de brochures - lot 2-impression de cartons, d’affiches et de calicots

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23 194 - Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Fouad SARI, 2ème adjoint au Maire

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23 214 - Décision - Signature d’une convention relative à la création d’une prestation de service de conseil en économie de flux avec le Syndicat Mixte Orge Yvette Seine pour l’Electricité et le Gaz (SMOYS).

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23 213 - Décision - MF20-05 : Achats de fournitures, de produits, d’accessoires, d’outillages, de matériels et de matériaux– Avenant 1 – Lot 4 – Fourniture de produits et d’accessoires divers de peinture

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23 214 - Décision - 2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias/Lot 1 Terrassement VRD – Gros œuvre – Façades – Charpente bois - Couvertures/Lot 2 Menuiseries extérieures/Lot 3 Finitions (Cloisons – Plafonds – Menuiseries intérieures – Peintures)/Lot 4 Chauffage – Ventilation – Plomberie/Lot 5 Electricité

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23 210 - Décision -2023-18 – Maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagements intérieurs de l’accueil, du guichet unique, des bureaux au rez-de-chaussée, r+1 et r+2 et de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville

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23 211 - Décision -2023-12 – Travaux de reprise de concessions funéraires

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23 209 - Délibération -Personnel Communal – 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°4 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°2 du CMPP

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23 208 - Délibération -Signature d’une convention partenariale intitulée Charte d’Engagement Ville Aidante entre l’association FRANCE ALZHEIMER ESSONNE et la ville de Vigneux-sur-Seine dans le cadre de la mise en place d’actions visant à informer et accompagner les malades et leur famille

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23 207 - Délibération -Installation d’un rucher-école au jardin Guy de la Brosse

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23 206 - Délibération -Création du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) et approbation de la Charte

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23 204 - Délibération -Approbation du règlement intérieur de l’espace « Dojo Solidaire »

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23 205 - Délibération -Modification de la charte du Conseil Municipal des Enfants (CME) et approbation de la Charte

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23 203 - Délibération -Création d’un tarif pour l’accès à l’espace de remise en forme et salle d’échauffement au sein du gymnase Maurice Baquet

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23 202 - Délibération -Gymnase Maurice Baquet - Espace de remise en forme et salle d’échauffement - Approbation du règlement intérieur.

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23 201 - Délibération - Budget annexe du CMPP – Décision modificative n° 1

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23 200 - Délibération - Budget annexe du CMPP – Délibération modifiant l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021

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23 199 - Délibération - Budget Ville – Approbation de l’attribution de compensation 2023

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23 198 - Délibération - Désignation d’un déontologue des élus

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23 197 - Délibération - Rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations de la chambre régionale des comptes d’Ile de France formulées dans le rapport d’observations définitives (ROD) n°2021-0003 R – Complément 2023

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23 196 - Délibération - Travaux de réhabilitation de l’Hôtel de Ville -Transfert temporaire du lieu de célébration des cérémonies au sein du Foyer du Lac

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23 195 - Délibération - Action de soutien aux populations victimes du séisme ayant frappé le Maroc et des inondations survenues en Lybie

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23 194 - Délibération - Signature d’une convention de prise en charge technique et financière des obsèques de Mademoiselle Anaïs KAMDEM

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23 193 - Décision - Garage – Signature d’un devis pour la réparation du véhicule Fiat Ducato benne CZ044TX

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23 192 - Décision - Signature du contrat de maintenance annuelle du logiciel « Portail Citoyen » avec la société YPOK

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23 191 - Décision - 2022-02 : Marché Public Global de Performance relatif à l’éclairage du domaine public, aux éclairages sportifs et à la signalisation tricolore. Avenant n°1 : Ajout de deux prix au BPU

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23 188 - Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 1 : vêtements haute visibilité – Avenant n°2

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23 189 - Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 2 : vêtements agents technique – Avenant n°3

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23 190 - Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 4 : EPI – Avenant 2.

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23 185 - Décision - 2022-24 - Vérification périodique et maintenance des systèmes de sécurité incendie et moyens de lutte contre l’incendie - Lot 2 Vérification et maintenance corrective des SSI et systèmes de désenfumage - Avenant n°1 : Augmentation du montant maximum

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23 186 - Décision -2023-11 – Renforcement de la sécurité du système d’information de la ville – Attribution lot 1 et lot 2

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23 187 - Décision -Signature d’un contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec la société DOUBLE D PRODUCTIONS

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23 183 - Décision -Bâtiment – Installation de climatiseurs dans les dortoirs des écoles maternelles Romain Rolland, Louis Pasteur et Edouard Herriot

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23 184 - Décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’études géotechniques au centre de loisirs Pasteur

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23 181 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 5 – Lot 2 – Accessoires d’entretien.

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23 181 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 5 – Lot 1 – Produits d’entretien.

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23 180 - Décision -Espaces Verts – Nettoyage et ramassage de flottants sur la Darse des Mousseaux

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23 179 - Décision -Achat de matériels pour l'organisation des fêtes et cérémonies

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23 176 - Décision -Bâtiment – Signature d’un contrat de location d’emballage de gaz avec la société Air Liquide France Industrie

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23 177 Décision -Bâtiment – Signature d’un contrat d’entretien du mur végétalisé du gymnase M. Baquet

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23 178 Décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour l’audit du sinistre des clôtures du stade piste d’athlétisme

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23 174 Décision - 2023-08 - Régie publicitaire pour le bulletin municipal

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23 173 Décision -Acquisition de baies de stockage pour la sauvegarde

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23 172 Décision -Impression du bulletin municipal – Signature d’un devis avec la société IMPRIMERIE RAS

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23 168 Décision -Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec La Ligue de l’Enseignement

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23 167 Décision -Signature d’un contrat de cession du droit de représentation d’un spectacle avec la société NAMTECH SASU

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23 171 Décision - MAPA 780 : Service de nettoyage des vitreries des bâtiments communaux, des groupes scolaires et des équipements sportifs – Avenant 1

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23 169 Décision - MAPA810 – Fourniture de consommable informatique – Avenant 1

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23 170 Décision - Consultation pour le développement d’une application mobile de la commune

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23 150 Délibération -Versement des frais de scolarité d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée de la ville de Corbeil-Essonnes, pour l’année scolaire 2022/2023.

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23 161 Décision - mise en place d’une signalétique commerciale et publique à Vigneux-sur-Seine

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23 163 Décision - Signature d’un contrat de cession du droit de représentation d’un spectacle avec la société KLM PRODUCTIONS

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23 157 Délibération - Désaffectation et radiation de quatre véhicules du parc automobile communal

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23 156 Délibération - Personnel Communal – 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°3 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°1 du CMPP

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23 155 Délibération - Signature d’une Convention d’Aménagement d’Emploi relative à l’insertion d’un sportif de haut niveau

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23 153 Délibération - Personnel communal - Attribution d’avantages en nature : Véhicules – logements de fonction – outils informatiques

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23 154 Délibération - Signature d’un protocole d’accord transactionnel

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23 152 Délibération -Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Vigneux sur Seine, la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine et la Fédération Sénégalaise de Judo dans le cadre de la préparation des Jeux Olympiques 2024

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23 151 Délibération -Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Vigneux sur Seine, la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine et la Fédération Sénégalaise de Judo dans le cadre de la préparation des Jeux Olympiques 2024

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23 148 Délibération - Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune de VILLENEUVE-LE-ROI

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23 149 Délibération -Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune de VILLABE

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23 147 Délibération - Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune de VIRY-CHÂTILLON

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23 146 Délibération - Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

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23 145 Délibération - Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune des ULIS

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23 144 Délibération -Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune d’ETIOLLES

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23 143 Délibération -Géothermie - Approbation et signature d’un avenant n°5 au contrat de délégation de service public de production et d’exploitation d’un nouveau doublet de géothermie

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23 142 Délibération -Mise à disposition gratuite du site internet de la commune en faveur du CCAS, dans le cadre de la réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements

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23 141 Délibération -Fixation de la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques

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23 140 Délibération -Annulation d’un titre de recettes émis à tort dans le cadre de la gestion des concessions funéraires de la commune

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23 139 Délibération -Facturation des frais d’acte et de poursuites dans le cadre des activités de gestion locative de la commune – conclusion d’une convention de partenariat avec la Trésorerie

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23 138 Délibération -Actualisation des modalités de facturation de certaines prestations municipales - Actualisation du seuil d'émission des ordres de recouvrement

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23 137 Délibération - Budget annexe du C.M.P.P. - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021 - Affectation du résultat d’investissement de l’exercice 2022

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23 136 Délibération - Compte administratif CMPP - Vote du compte administratif pour l’exercice 2022

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23 135 Délibération - Débat et arrêt du compte de gestion 2022 du budget annexe CMPP

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23 134 Délibération - Budget Ville – Décision modificative n° 1 pour l’année 2023

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23 133 Délibération - Budget ville - Affectation des résultats 2022 de la Commune

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23 132 Délibération - Compte administratif Ville - Vote du compte administratif pour l’exercice 2022

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23 131 Délibération - Débat et arrêt du compte de gestion 2022 de la Commune

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23 130 Délibération - Actualisation des montants de la Taxe Locale sur les Publicités Extérieures (TLPE) à compter du 1er janvier 2024

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23 129 Délibération - Approbation du principe d’acquisition de la parcelle cadastrée AR 241 appartenant à la CPAM

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23 128 Délibération -Protocole de partenariat relatif à la réalisation de l’opération d’aménagement 8 mai 1945 à Vigneux sur Seine

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23 164 Décision 2022-18 : Travaux de rénovation de l’hôtel de ville phase 1 – Lot 2 : Couverture/Etanchéité. - Avenant n°1 : travaux supplémentaires

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23 165 Décision 2023-09 – Prestations de transports de personnes avec chauffeur pour les services municipaux, les écoles, le CCAS et la résidence des personnes âgées.

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23 166 Décision 2023-03 – Fourniture de carburant pour les véhicules municipaux au moyen de cartes accréditives

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23 159 Décision MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 – Lot 2 – Accessoires d’entretien et divers matériels

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23 158 Décision MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 – Lot 1 – Produits d’entretien

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23 160 Décision MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 - Lot n°4 – Produits courants d’hygiène

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23 162 Décision Consultation pour le développement d’une application mobile de la commune

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23 126 Décision Ressources humaines - signature d'un devis avec le GROUPE MONITEUR

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23 125 Décision 2022-01 : Acquisition et livraison de fournitures scolaires, matériel pédagogique, livres scolaires et non scolaires, jeux et jouets et fournitures administratives pour les services municipaux - Lot n°5 – Fournitures administratives – Avenant 2.

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23 127 Décision 2022-18 : Travaux de rénovation de l’hôtel de ville phase 1 – Lot 2 : Couverture/Étanchéité. Avenant n°1 : travaux supplémentaires

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23 122 Décision Signature d’un contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec l’association ANGAMA PROD

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23 123 Décision MF 19-02 – Prestations de transports de personnes pour les services municipaux, CCAS et RPA – signature d’un avenant 2

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23 124 Décision -2023-05 – Travaux d’entretien des batiments et des equipements communaux

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23 115 Décision -Signature d’un contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec la société TCHOLELE THEATRES

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23 118 Délibération -Désignation du délégué supplémentaire et des dix suppléants des délégués du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs le 24 septembre 2023

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23 119 Délibération -Dénominations du site et du stade de football rue du Maréchal Leclerc

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23 120 Délibération -Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association sportive « Espérance de Vigneux »

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23 117 Décision -Informatique – Acquisition de matériel pour mise à niveau PC portables

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23 114 Décision - Académie des Sports-Hébergement au centre Roland Rigaud (séjour sportif Cassis/Académie des sports) – Signature d’un contrat avec la Ville de Cassis

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23 121 Décision - Consultation pour l’assistance à maitrise d’ouvrage pour la passation et l’attribution des marchés publics d’entretien et d’amélioration et de requalification de la voirie communale et des espaces publics

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23 113 Décision - Commande de prestations funéraires – Fourniture et pose de deux ossuaires

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23 112 Décision - Signature d’un devis avec l’entreprise EVENTS TRAITEUR (soirée du personnel communal)

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arrêté 2023 PREF DRCL 083 du 26 mai 2023 fixant le nombre de délégués pour les sénatoriales Vigneux sur seine

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23-109 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 – Lot 5 – Produits désinfectants, d’hygiène et matériels liés à la COVID

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23-108 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 – Lot 3 – Sacs poubelle

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23-107 - Décision -Ressources Humaines - Signature d’un protocole de formation avec IFOCOP

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23-106 - Décision -Jeunesse – Signature d’un contrat d’hébergement pour un séjour d’été

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23-103 - Décision -en charge des frais de voyage pour congés bonifiés d’agents de la commune et de leurs conjoints ou enfants – signature de devis avec une agence de voyages

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23-101 - Décision - PDemande de subvention dans le cadre du Contrat d’Aménagement Régional auprès du Conseil Régional d’Île de France

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23-102 - Décision - Police Municipale - Signature d’un contrat avec de Cession avec l’Automobile Club de l’Ouest

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23-099 - Décision - Cadre de Vie – Prestation d’éclairage public avec la société TERIDEAL

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23-098 - Décision -Enfance – Signature d’un contrat avec la société EUROPCAR-AUTO 44

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23-100 - Décision - Enfance – Signature d’une convention avec LE CAMPING LA DAVIERE PLAGE

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23-083 - Arrêté - Réglementant le bon déroulement des cérémonies

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23-096 - Arrêté - Arrêté portant délégation de fonction d'Officier d'Etat Civil et délégation de signature à Madame Yamina FARSI

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23-082 - Arrêté - "Arrêté portant nomination de Madame Céline DECORDIER, en qualité de correspondant du répertoire des immeubles localisés

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23-097 - décision - Consultation pour un accompagnement dans la refonte de la nomenclature des achats de la commune

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23-095 - décision - Décision de rreprésentation en justice dans le cadre d'un contentieux en annulation et d'une procédure de référé suspension

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23-092 - décision - Signature d’un devis de réservation avec la société DSO dans le cadre du Village de Noël 2023 (Manège).

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23-093 - décision - Espaces Verts – Acquisition de matériel thermique

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23-094 - décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de prestation de « LA LUCARNE DU TEMPLE

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23-091 - décision - "Avenant 3_MF 21-02 - Acquisition et livraison de matériels pour les services municipaux Lot 1 Mobilier scolaire pour les écoles et accueils de loisirs maternels et élémentaires

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23-090 - décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’une mission de direction d’exécution des travaux pour l’école élémentaire Louis Pasteur

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23-089 - décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat de stores pour nos bâtiments communaux

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23-088 - décision - Informatique – Signature d’un contrat de maintenance annuel du logiciel OXALIS avec la société OPERIS

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23-087 - décision - Enfance – Signature d’un contrat avec LE GITE D’ETAPE MUNICIPAL : LE RELAIS DE PAYS.

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23-086 - décision - SiSignature d’un devis de prestation de service pour la diffusion de 2 œuvres cinématographiques avec la SARL « Les toiles de minuit »

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23-085 - décision - Signature d’un contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec la société LES GRANDS THEATRES

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23-084 - décision - Construction d’une structure sport et santé au sein du quartier du Clos de la Régale – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre du dispositif « Plan 5000 terrains de sport – année 2023 »

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23-083 - décision - Juridique/Gestion Locative – Signature d’un avenant au contrat de location du local situé 3 Place Anatole France à Vigneux-sur-Seine

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23-082 - décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de location de véhicule dans le cadre des activités des vacances scolaires

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23-081 - décision - acquisition de matériel thermique

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23-080 - décision - 2023-02 – Fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la ville de Vigneux-sur-Seine

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23-079 - décision - 2023-03 – Insertion sociale via l’activité économique d’entretien des espaces verts

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23-078 - décision - MF 21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels – Lot 2 : vêtements agents techniques - Conclusion d’un avenant n°2

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23-086 - Arrêté portant constatation d’un péril ordinaire au sein d’un bâtiment à usage d’habitation

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23.077 - décision - Gymnase M. Baquet - Fourniture et pose de 2 portes à la française

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23.076 - décision -Sports - Signature d'un contrat avec la société FITNESS MATERIEL

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23.075 - décision -Réhabilitation de l’Hötel de Ville – Réalisation d’une étude géotechnique

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23.073 - décision -Construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias – Réalisation d’une étude géotechnique

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23.050 - décision -Demande de subvention dans le cadre du Contrat Terre d’Avenirs

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23.074 - décision -Signature d’une convention de prestation contre-visites médicales avec Relyens

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23.072 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical

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23.071 - Actualisation des indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers municipaux détenteurs d'une délégation de fonction

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23.070 - Signature d’une convention portant mise à disposition gratuite d’un local dans le cadre d’actions de dépistage et de prévention du diabète

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23.069 - Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Judo Club Olympique de Vigneux sur Seine

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23.068 - Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Entente Cycliste de Montgeron-Vigneux-sur-Seine

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23.067 - Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Football Club Olympique de Vigneux sur Seine

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23.066 - Accord de principe pour un projet « 1 000 DOJOS » avec la Fédération Française de Judo à l’école Nelson MANDELA

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23.065 - Signature d’une convention pour le versement des frais de scolarité d’enfants de Vigneux sur Seine scolarisés dans une classe spécialisée de la ville de La Norville

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23.064 - Personnel Communal – Année 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°2 de la VILLE

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23.063 - Transfert de l’activité « logement et parcours résidentiel » du Centre Communal d’Action Sociale vers la Commune de Vigneux-sur-Seine

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23.062 - Délégation de service public pour la restauration scolaire et municipale - avenant n°1

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23.061 - Budget CMPP – Vote du budget primitif pour l’année 2023

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23.060 - Budget Ville – Vote du budget primitif pour l’année 2023

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23.059 - Budget Ville – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2023

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23.058 - Reprise par anticipation des résultats 2022 de la Commune

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23.057 - Budget Ville – Clôture de l’autorisation de programme et crédits de paiement– Travaux de construction et d’extension gymnase Maurice Baquet

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23.056 - Partenariat avec Les Résidences Yvelines Essonne aux fins d’entretien de patrimoine - Entretien d’une voie pompier située rue Henri Charon : règlement du solde des prestations d’entretien et nouvelles modalités de gestion

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23.055 - Partenariat avec Les Résidences Yvelines Essonne aux fins d’entretien de patrimoine - Entretien des espaces verts sur le secteur dit des « Briques Rouges » : règlement du solde des prestations d’entretien et nouvelles modalités de gestion

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23.054 - PRIR Croix Blanche : Signature de la Convention Pluriannuelle des projets de Renouvellement Urbain sur le territoire de la CAVYVS

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23.053 - PRIR Croix Blanche : Dossier de création de la ZAC du 8 mai 1945 sur la commune de Vigneux-sur-Seine – avis de la commune

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23.052 - Action de soutien aux populations victimes du séisme ayant frappé la Syrie ainsi que la Turquie

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23.051- Décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour un rapport d’expertise sur les performances énergétiques de la Mairie Annexe

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23.049 - Décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour la mise en peinture et pose de revêtement de sol des cages d'escaliers et des couloirs au sein de l'Hôtel de Ville

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23.045 - Décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose de stores pour les 3 chalets situés dans la cour du groupe scolaire F. Joliot Curie

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23.073 Arrêté relatif à la divagation des chiens errants ou dangereux sur le territoire de Vigneux-sur-Seine

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23.048 - décision - Bâtiment – Travaux de réfection en peinture des cages d’escalier de l’école Romain Rolland élémentaire

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23.046 - décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose de stores pour le Multi Accueil Saperlipopette

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23.047 - décision - Bâtiment – Travaux de réfection en peinture du centre sportif Georges Brassens

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23.044 - décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour le diagnostic Amiante avant travaux pour la mairie annexe

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23.043 - décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose de portes palières pour des logements de fonctions au sein du groupe scolaire E. Herriot

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23.041 - décision -Prise en charge des frais de voyage pour congés bonifiés d’agents de la commune et de leurs conjoints ou enfants – signature de devis avec une agence de voyages

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23.042 - décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour le diagnostic géotechnique de 2 terrains de sport

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23.040 - décision - 2022-04 – Maitrise d’œuvre pour la construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias -Conclusion d’un avenant n°1

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23.037 Décision -Mission OPC – Construction d’une Salle des mariages à Vigneux sur Seine

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23.038 Décision - Mission OPC – Travaux d’Extension de l’Hôtel de Ville de Vigneux sur Seine

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23.039 Décision - Prise en charge des frais de voyage pour congés bonifiés d’agents de la commune et de leurs conjoints ou enfants – signature de devis avec une agence de voyages

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23.064 Réglementation temporaire de circulation et de stationnement - travaux de redimensionnement des réseaux EU - rue Pierre Marin entre la rue Diderot et la rue Eugène Varlin

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23.062 "Dérogation aux horaires des Travaux Chemin de l’Ecluse Réalisation d’un collecteur d’assainissement entre les villes Athis-Mons et Valenton et réalisation de puits sur la commune de Vigneux sur Seine

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23.036 Travaux 24h/24 et 5j/7 6 Chemin de l’Ecluse - Réalisation d’un collecteur d’assainissement entre les villes d’Athis-Mons et Valenton et réalisation de puits sur la commune de Vigneux sur Seine

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23.036 Achat de deux autolaveuses pour le stade de la Concorde et l’espace J. Mahmoud - Signature d'un contrat avec la société Milan

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23.035 Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 pour le projet « Travaux de rénovation thermiques et mise aux normes PMR de la Mairie-annexe »

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23.034 Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 pour le projet « Outils de pilotage des radiateurs de l’Hôtel de ville et de la Mairie annexe »

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23.033 Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 pour le projet « Plan d’actions de sobriété énergétique »

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23.032 Demande de subvention auprès de la Région Ile de France au titre du Bouclier de sécurité « Soutien à l’équipement en vidéoprotection »

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23.031 Abrogation partielle d’une délibération de désaffectation et radiation de véhicules du parc automobile communal

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23.030 Personnel Communal – Année 2023 - Mise à jour n° 1 du tableau des effectifs de la VILLE

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23.029 Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et à l’exécution du marché public de transport de personnes avec chauffeur conclu avec le centre communal d’actions sociales (CCAS)

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23.027 Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57

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Budget Ville – Majoration de la cotisation de taxe d’habitation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale

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Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations dans le cadre de la nomenclature comptable M57

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Adoption du règlement budgétaire et financier

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23.024 Budget 2023- Rapport d'orientations budgétaires

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23.023 Acquisition par la commune de différentes parcelles sur le quartier du Clos de la Régale

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23-0415 Arrêté portant réglementation provisoire de circulation et de stationnement 50 rue Pierre Marin - Démontage d'une grue

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23-043 Arrêté portant règlement de l’organisation de l’occupation du domaine public aux fins de permettre le déroulement d’une fête foraine

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23-035 Réglementation provisoire de circulation et de stationnement - rue du Maréchal Leclerc entre la place du 11 novembre et la rue Sadi Carnot - installation de la Fête Foraine sur le parking du centre Georges Brassens

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23.022 MF20-05 : Achats de fournitures, de produits, d’accessoires, d’outillages, de matériels et de matériaux– Avenant 1 – Lot 2 – Fourniture de matériel électrique.

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23.021 MF 21-01 : Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 3 - Lot n°4 – Produits courants d’hygiène.

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23.021 MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 3 – Lot 1 – Produits d’entretien.

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23.019 MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 3 – Lot 1 – Produits d’entretien.

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23.020 MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 3 – Lot 2 – Accessoires d’entretien et divers matériels

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23.018 MAPA 772 – Impression du bulletin municipal et d’affiches Decaux pour la ville de Vigneux-sur-Seine – Avenant 2 – Lot 1 – Impression du bulletin municipal.

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Travaux de réfection de l’Hôtel de Ville –Signature d’un contrat pour une mission de contrôle technique

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Centre de Loisirs Pasteur – signature d’un contrat avec la société IDF

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Travaux de réfection de l’Hôtel de Ville –Signature d’un contrat pour une mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé

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Extension du château des Acacias –Signature d’un contrat pour une mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé

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Extension du château des Acacias – Mission de contrôle technique

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2023-01 – Réservation de places en crèche privée pour la ville de Vigneux-sur-Seine

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Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec Trans-Faire

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Jeunesse – Commande d’une prestation d’un séjour à vocation d’insertion sociale par le sport

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MF19-08 – Entretien des espaces verts et réparations des installations d’arrosage automatique pour la ville de Vigneux-sur-Seine Lot n°3 - Maintenance et réparations des installations d’arrosage intégrés automatiques – Avenant 1

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MF19-08 – Entretien des espaces verts et réparations des installations d’arrosage automatique pour la ville de Vigneux-sur-Seine Lot n°3 - Maintenance et réparations des installations d’arrosage intégrés automatiques – Avenant 1

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Achat d’un forfait européen pour le lancement des publicités des marchés publics formalisés

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Arrêté portant délégation de fonction d'Officier d'Etat Civil et délégation de signature à Madame Céline DECORDIER

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Demande de subvention auprès de la Région Ile de France au titre du Bouclier de sécurité "soutien à l'équipement en vidéoprotection"

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EMAP - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne pour l’action « Métamorphoses »

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Achat d’un pack pour le lancement des publicités des marchés publics

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Informatique – Signature du contrat de maintenance de plusieurs logiciels avec la société CIRIL pour l’année 2023

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2022-18 : Travaux de rénovation de l'Hôtel de ville phase 1 - lot 1 : ITE Ravalement des façades - signature d'un avenant 1 : travaux supplémentaires

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2022-24 – Vérification périodique et maintenance des systèmes de sécurité incendie et moyens de lutte contre l’incendie - Lot 1 Vérification et maintenance corrective des extincteurs - Lot 2 Vérification et maintenance corrective des SSI et systèmes de désenfumage - Lot 3 Vérification et maintenance corrective des installations d’alarme anti-intrusion

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2022-17 – Marché d’entretien des écoulements : pompage, dégorgement, curage, interventions d’urgence sur les réseaux d’eaux pluviales, d’eaux usées et d’eaux vannes, nettoyage des bacs à graisse

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2022 – 25 - Assurances dommages aux biens et risques annexes et flotte automobile et risques annexes - Lot 1 Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Lot 2 Assurance « Flotte automobile et risques annexes »

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2022-21 – Prestations scéniques, d’éclairage et de sonorisation pour diverses manifestations de la ville de Vigneux-sur-Seine

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2022 – 02 – Marché public global de performance relatif à l’éclairage du domaine public, aux éclairages sportifs et à la signalisation lumineuse tricolore

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Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance – FIPD 2023

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Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance – FIPD 2023

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Présentation du diagnostic social suite à l’Analyse des Besoins Sociaux (ABS) réalisée sur la Commune de Vigneux-sur-Seine

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Rapport annuel d’activité du Centre Communal d’Action Sociale pour l’année 2021

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Rapport annuel d’activité de la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine pour l’année 2021

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Rapport annuel du SyAGE - Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’exercice 2021

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Rapport annuel d’exploitation du service public de distribution de gaz de GRDF pour l’exercice 2021

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Rapport annuel d’activité du SMOYS pour l’exercice 2021

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Rapport annuel d’activité du SMOYS pour l’exercice 2021

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Approbation de l’adhésion au Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) des communes d’ATHIS-MONS, de GRIGNY, et de RIS-ORANGIS

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Approbation de l’adhésion au Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) des communes d’ATHIS-MONS, de GRIGNY, et de RIS-ORANGIS

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Avis de la commune de Vigneux-Sur-Seine sur le projet de révision du classement sonore du réseau ferré de l’Essonne

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Action Sociale à destination du personnel communal - Attribution de chèques cadeaux au personnel communal – Noël des enfants

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Charte de Formation – Modalités relatives à la mise en œuvre du Compte Personnel de Formation

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Personnel communal Ville et CMPP -Mise en œuvre du télétravail

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Dispositions relatives au Compte-Épargne-Temps

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Régime indemnitaire des agents – Complément Indemnitaire Annuel

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Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du centre interdépartemental de gestion (C.I.G.) de la Grande Couronne de la Région Île-de-France et signature de la convention risques statutaires

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Adhésion au socle commun de compétences du Centre Interdépartemental de gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France

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Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs n°6 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°3 du CMPP

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Signature d’une convention avec la ville d’Epinay-sous-Sénart concernant le règlement des frais de restauration d’un enfant de cette ville scolarisé à Vigneux-sur-Seine, dans une classe spécialisée ULIS (Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire).

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Signature d’une convention avec le Ministère de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports (MENJS) pour la mise en œuvre du dispositif « petits déjeuners »

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Cimetière – Vente de monuments, signes funéraires, fausses cases, semelles et caveaux se trouvant sur des sépultures reprises– Fixation des tarifs à compter du 1er janvier 2023

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Cimetière – Concessions, cases de columbarium et redevances funéraires – Fixation des tarifs à compter du 1er janvier 2023

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Construction d’une surface artificielle d’escalade au sein du Centre Sportif et Culturel Georges Brassens – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre du Programme des Équipements sportifs de Proximité 2022-2024

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Recensement Rénové de la population-Fixation des rémunérations des agents concourant à cette tâche pour l’année 2023

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Budget annexe du CMPP 2022 – Décision modificative n° 2

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Budget Ville – Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Rapport d’utilisation 2021

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Budget Ville – Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F) – Rapport d’utilisation 2021

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Budget Ville – Ouverture anticipée des crédits d’investissement

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Budget Ville - Approbation de l’attribution de compensation 2022

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Signature d’un Contrat Pluriannuel d’Objectif et de Moyens pour le Centre Médico-Psycho-Pédagogique Henri Grynszpan

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Signature d’un Contrat Pluriannuel d’Objectif et de Moyens pour le Centre Médico-Psycho-Pédagogique Henri Grynszpan

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Conclusion d’une convention d’aide à l’implantation d’étudiants en médecine

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Mise en place anticipée de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023

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Plan de sobriété énergétique

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Motion de soutien au passage de la flamme olympique à Vigneux sur Seine dans le cadre de l’organisation des Jeux Olympiques 2024

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MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 4 : EPI – Signature d’un avenant n° 1

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MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 2 : vêtements agents techniques – signature d’un avenant n° 1

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MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 1 : vêtements haute visibilité - signature d'un avenant n1

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Réalisation d’un emprunt d’un million d’euros (1 000 000,00 €) auprès de la Caisse d’Épargne au titre du financement des investissements 2022

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Convention de mise à disposition d’un Conseiller de Prévention du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne d’Ile de France

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Convention relative à l’intervention d’un agent du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne d’Ile de France pour une mission d’inspection en santé et sécurité du travail au sein de la Mairie de Vigneux-sur-Seine

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Convention de Partenariat avec le lycée Nadar – accueil de stagiaires

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Signature d'un contrat avec SP Equipements dans le cadre du Village de Noël 2022

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Présentation du rapport annuel d’activité du Point d’Accès au Droit de Vigneux-sur-Seine

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Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement ACTION

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Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement NOZ

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Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement ACCESSITE

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Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement NORAUTO

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Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement AUCHAN

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Désignation d’un élu municipal en tant que correspondant incendie et secours

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Signature d’une convention avec la ville de Corbeil-Essonnes et son délégataire, la société ELRES concernant le règlement des frais de restauration d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée de cette ville, pour l’année scolaire 2022/2023.

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Signature de la convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’État suite aux évolutions de l’application Actes

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Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux avec l’association SESSAD « Confluences »

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Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux avec l’association de l’Amicale Franco-Portugaise de Vigneux-sur-Seine

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Signature de conventions entre les collèges Paul Éluard, Henri Wallon, la ville de Vigneux-sur-Seine et le Conseil Départemental de l’Essonne

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Tarif des emplacements des stands des exposants dans le cadre du village de Noël

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Conclusion d’un avenant n°3 à la convention cadre portant sur l’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires Politique de la Ville de la CAVYVS

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Répartition de la taxe d’aménagement

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Budget annexe du CMPP – Décision modificative n° 1

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Budget annexe du CMPP – Décision modificative n° 1

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Budget annexe du CMPP – Délibération modifiant l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020

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Budget Ville - Décision modificative n°1

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EMAP - signature d’une convention de mise à disposition d’œuvres pour une exposition « Les ombres derrière le rideau », avec Madame Céline TULOUP

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Signature d’un bon de commande de chèques cadeau à UPCADHOC

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Signature d’un devis avec la société AMPLITUDE dans le cadre du Village de Noël 2022

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Mise à disposition de locaux - Abrogation de deux décisions municipales

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Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public à Vigneux-sur-Seine

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2022-20 – Fourniture de panneaux de signalisation, panneaux de rue, signalisation lumineuse et plastique, supports de fixation

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Arrêté portant délégation de fonction d'officier d'état civil et délégation de signature à Monsieur Nicolas Ranvier, directeur juridique titulaire

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2022-22 – Installation des illuminations de noël et remplacement de kits d’éclairage par des kits led – Lot 1 et lot 2

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2022-01 : Acquisition et livraison de fournitures scolaires, matériel pédagogique, livres scolaires et non scolaires, jeux et jouets et fournitures administratives pour les services municipaux - Avenant 1- lot n°5 – fournitures administratives

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MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 3 – Lot 5 – Produits désinfectants, d’hygiène et matériels liés à la COVID

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MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 3 – Lot 3 – Sacs poubelle

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Bâtiment – Achat de matériels pour l’organisation des fêtes et cérémonies

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Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose de film à protection solaire pour l’école maternelle Yves Duteil

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Acquisition d’un système de vidéoconférence : signature d’un contrat avec la société BCNS

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Bâtiment – Signature d’un devis pour la réfection du réseau EP et EU pour l’école maternelle Herriot

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Bâtiment – Signature d’un contrat pour l’achat et la pose de store pour le Point d’accès au droit

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Bâtiment – Signature d’un contrat pour l’achat et la pose de menuiserie en aluminium pour le Point d’accès au droit

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Signature d’une convention avec la communauté d’agglomération Val d’Yerres, Val de Seine pour la mise à disposition de locaux au profit du centre social Aimé CESAIRE au sein de l’école « Bis » Nelson MANDELA

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Acquisition d'ordinateurs portables : signature d'un contrat avec la société Computer Services 77

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Acquisition de stations d’accueils d’ordinateurs portables : signature d’un contrat avec la société Computer Services 77

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2022_14 – Travaux d’étanchéité des toitures terrasses et isolation thermique au groupe scolaire Louise Michel

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Informatique –Signature d’un devis avec la société BCNS

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Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose d'une menuiserie en aluminium pour le Centre culturel Georges Brassens

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Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose de menuiserie en aluminium pour l'école Louise Michel

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Modification de la régie de recettes pour l’encaissement du produit des copies réalisées par les administrés sur les photocopieurs munis de monnayeurs installés dans les services communaux

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Espaces Verts – Signature d’un devis avec l’association Etudes et Chantiers

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SBâtiment – Signature d’un devis pour la prestation télérelève sur compteurs d’eau divisionnaires pour des logements gérés par la commune

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Signature de deux devis avec Computer Services 77 pour l’achat de matériel informatique

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Signature d’un devis de réservation avec la société MUSIKER EVENTS dans le cadre du Village de Noël 2022 (Manège).

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Signature d’une convention avec le SESSAD « Confluences » pour la mise à disposition de locaux au sein de l’école élémentaire R. ROLLAND

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MAPA 795 – Fourniture et livraison de produits de premiers soins

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2022-08 – Travaux d’étanchéité de la toiture terrasse et mise en conformité incendie thermique au groupe scolaire S. Delaunay –– Conclusion d’un avenant n°1

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Présentation du rapport annuel d’activité 2020-2021 de la Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale de la ville de Vigneux-sur-Seine

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Présentation du rapport annuel d’activité 2020-2021 de la Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale de la ville de Vigneux-sur-Seine

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Contrat de délégation de service public pour la production, l'exploitation et la distribution du réseau de chaleur – Présentation du rapport annuel d’exploitation du service pour l’exercice 2020

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Signature d’une convention entre la ville de Vigneux-sur-Seine et l’association RHAPSOD’IF pour une meilleure prise en charge technique des soins bucco-dentaires des patients en situation de handicap sur le territoire de Vigneux-sur-Seine

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Personnel Communal - Mise à jour du tableau des effectifs n° 5 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n° 2 du CMPP

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Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et à l’exécution des marchés publics d’assurances dommages aux biens et flotte automobile conclu avec le centre communal d’action sociale (CCAS)

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Motion contre la suspension par SNCF Réseau du projet NEXTEO, seule solution d’avenir pour les RER B et D

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Adoption du règlement interne de la commande publique

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Voirie – Signature d’un devis avec la société LEGRAND CUB

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Voirie – Signature d’un devis avec la société LEGRAND CUB

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Informatique - Signature d’un contrat de maintenance avec SRCI

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Police municipale – Signature d’un devis pour l’acquisition d’une moto

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Signature d’une convention avec l’association Amicale Franco-Portugaise de Vigneux-sur-Seine (AFPV) pour la mise à disposition de locaux au sein de l’école Sonia Delaunay

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Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec la société AD PEP91

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Centre social l’Amandier – Signature d’un devis avec Disneyland Paris

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Centre social l’Amandier – Signature d’un devis avec Disneyland Paris

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Centre social l’Amandier – Signature d’un devis avec Thoiry Zoo Safari

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Centre social l’Amandier – Signature d’un devis Cultival

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Centre social l’Amandier – Signature d’un devis avec Le Grand Rex

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Centre social l’Amandier – Signature d’un devis avec Palette de fleurs

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Signature d’un contrat avec Challenges publics pour une mission d’accompagnement de la commune

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Demande de subvention auprès de la Région Ile de France au titre du Bouclier de sécurité « Soutien à l’équipement des forces de sécurité et à la sécurisation des équipements publics »

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EMAP - Signature d’une convention avec l’Éducation Nationale pour les interventions en Éducation Artistique et Culturelle : Arts visuels, dans les écoles

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Signature d’un devis avec l’entreprise Saveurs et Goût (soirée du personnel)

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Jeunesse – Signature d’une convention de formation avec l’organisme société Ris-Formation

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Bâtiment – Signature de devis pour travaux supplémentaires de réfection en peinture du centre sportif Georges Brassens

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Centre Médico Psycho Pédagogique Henri GRYNSZPAN (CMPP) – Signature d’un contrat d’abonnement avec HAPPYNEURON

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Bâtiment – Signature de devis avec la société V.H.D. RENOV

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Mapa 2022-13 - Travaux de rénovation du groupe scolaire Louis pasteur –– Conclusion d’un avenant n°1 – Lot 1 Travaux de mise en conformité incendie des plafonds et mise en œuvre de faux plafonds avec éclairage

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Signature d’un devis de location et de prestation avec la société Amplitude (forum des associations)

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Signature d’un devis de réservation pour une animation musicale DJ live son et lumière (soirée du personnel) avec l’association « 100% EVENT »

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Décision - délégation de compétences au Maire - Mapa 2022-12 – Contrôle règlementaire périodique des installations électriques des bâtiments communaux et des installations communales

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Arrêté portant autorisation d’occupation du domaine public pour le tournage d’un clip musical

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Sports - Signature d'un devis avec la société ALP Créations pour l’achat de coupes

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Sports - Signature d'un contrat avec la société SPORTCOM pour l’achat de rings de boxe

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Informatique - Prestation d'audit : Etude de besoins en matière de SIG

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Achat de coupes - Signature d'un devis avec la société ALP Créations

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Modification apportée à la régie d’avances pour les activités du Centre Social de la Croix Blanche

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Gardiennage de l’espace Joseph Mahmoud (CSC Brassens – 1 bis rue du Maréchal Leclerc) - Signature d'un contrat avec la société Rolia sécurité

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Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec le Cercle de Tir du Coudray Montceaux

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Espaces Verts – Acquisition d’un motoculteur avec herse rotative

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2022-16 – Location et livraison des illuminations de Noël 2022

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2022-11 – Marché d’acquisition et livraison de fournitures scolaires, matériel pédagogique, livres scolaires et non scolaires, jeux et jouets et fournitures administratives pour les services municipaux – Lots 1, 2, 3 et 4

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MAPA 748 - Marché de travaux de construction et d’extension du gymnase Maurice Baquet et aménagement des abords – Conclusion d’un avenant n°1 – Lot 4 : Mur végétalisé

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MAPA 815 – Détection, prévention, destruction des rongeurs, insectes rampants et hyménoptères dans les bâtiments et les espaces communaux de Vigneux-sur-Sein

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E2022_09 – Réalisation de travaux de mise aux normes aux règles d’accessibilité des établissements recevant du public sur le territoire de la ville de Vigneux-sur-Seine

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Entretien des équipements sportifs - Signature d'un contrat avec la société Sandmaster.

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Avenant n°1 au marché public d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux (MF19-06)

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Juridique – Décision de représentation en justice dans le cadre d’un contentieux engagé par la société ON TOWER France et FREE MOBILE

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Nouvelles Technologies – Signature d’une convention de raccordement gratuit au réseau Très haut débit sur fibre-optique

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Enfance – Signature d’une convention avec LE ROYAUME DES ENFANTS

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Arrêté de délégaion de signature à madame Colette Koeberlé, 1ère adjointe

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Signature d’une convention pour la mise en place d’un dispositif prévisionnel de secours avec l’association « Unité Mobile de Premiers Secours 91 (UMPS91 » pour le forum des associations 2022

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Enfance – Signature d’une convention avec L’ILE DE LOISIRS DE CERGY-PONTOISE

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Signature de la proposition commerciale d’accompagnement dans le cadre du décret tertiaire avec la Société SERMET

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Service Information Jeunesse - Signature d'une convention avec Lo’kayak

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Ressources Humaines - Signature d’une convention avec le CPS (Centre de Formation des Personnels de Sécurité)

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Centre social l’Amandier – Signature d’un devis avec le Château de Breteuil

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Centre social l’Amandier – Signature d’un devis avec BACCON LANOY Bernadette animatrice contes

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Enfance – Signature d’un devis avec L’ILE DE LOISIRS D’ETAMPES

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Enfance – Signature d’un devis avec L’ILE DE LOISIRS DE VAYRES TORCY

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Enfance – Signature d’une convention avec L'ILE DE LOISIRS - SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

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Enfance – Signature d’un devis avec LA MAIRIE DE LA FERTE ALAIS

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Enfance – Signature d’une convention avec L’ILE DE LOISIRS DE BUTHIERS.

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Signature d’un contrat de location de structures de loisirs avec la société Dynamic Land pour le forum des associations 2022

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MAPA 2022_13 – Travaux de rénovation du groupe scolaire Louis Pasteur

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MAPA 716 – Avenant n°1 au marché d’ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) de l’opération de construction et d’extension du gymnase Maurice Baquet

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MAPA 2022-03 – Prestations de maintenance préventive, curative et dépannage des portes et portails automatiques, portes piétonnes, barrières levantes et bornes escamotables

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MAPA 2022-03 – Prestations de maintenance préventive, curative et dépannage des portes et portails automatiques, portes piétonnes, barrières levantes et bornes escamotables

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2022_05 – Travaux de rénovation de l’office et des menuiseries extérieures aluminium au complexe sportif et culturel G. BRASSENS

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Décision de remboursement d’un dépôt de garantie suite au décès d’une locataire

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Achat d’une autolaveuse et d’un nettoyeur pour le gymnase Baquet 2 - Signature d'un contrat avec la société Milan

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Retrait de trois systèmes de constructions modulaires type Akademy situés au groupe scolaire F. Joliot Curie

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MAPA 2022-08 – Travaux d’étanchéité de la toiture terrasse et mise en conformité incendie thermique au groupe scolaire S. DELAUNAY

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Enfance – Signature d’une convention avec HAPIK

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Signature du devis pour la remise en service de la borne escamotable du côté impair du Quai des Tilleuls

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Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation de terrassement pour le bâtiment accueillant les ateliers culinaires (CCAS)

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Education – Signature d’un avenant n°1 à la convention de mise en œuvre du dispositif « petits déjeuners » avec l’Académie de Versailles

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MAPA 751 – Marché de fournitures administratives et de papiers de reprographie – lot n°2 : papiers de reprographie - conclusion d’un avenant n°2.

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Assistance à maîtrise d’ouvrage temporaire pour le suivi des chantiers d’été prévus au sein du complexe sportif et culturel Georges Brassens et des groupes scolaires Sonia Delaunay et Louis Pasteur

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